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Rapports d'informationLes effets sur la santé et l'environnement des champs… |
Propositions de loiProposition de loi tendant à réformer le droit des… |
Rapports d'informationLe crédit d'impôt recherche à l'heure du bilan de la réforme… |
Rapports d'informationLa politique du livre face au défi du numérique |
Propositions de loiProposition de loi tendant à promouvoir et organiser la… |
Rapports d'informationLutte contre le VIH/Sida : renforcer la prévention,… |
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Rapports d'informationExpérimentation animale en Europe : Quelles alternatives ?… |
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Rapports législatifsProjet de loi relatif à la reconnaissance et à… |
Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2010Recherche et enseignement supérieur |
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Rapports d'informationIncidences éventuelles sur la santé de la téléphonie mobile… |
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Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2010Recherche et enseignement supérieur |
Propositions de loiProposition de loi relative à la coopération internationale… |
Rapports législatifsProjet de loi relatif à la reconnaissance et à… |
Projets de loiProjet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au… |