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Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Les effets sur la santé et l'environnement des champs électromagnétiques produits par les lignes à haute et très haute tension Consulter le document
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Rapports d'information
Les effets sur la santé et l'environnement des champs…

Proposition de loi tendant à réformer le droit des inventions des salariés Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi tendant à réformer le droit des…

Le crédit d'impôt recherche à l'heure du bilan de la réforme de 2008 : des débuts encourageants, un rapport coût-efficacité perfectible Consulter le document
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Rapports d'information
Le crédit d'impôt recherche à l'heure du bilan de la réforme…

La politique du livre face au défi du numérique Consulter le document
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Rapports d'information
La politique du livre face au défi du numérique

Proposition de loi tendant à promouvoir et organiser la collecte, la conservation et la recherche relative au cordon ombilical Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi tendant à promouvoir et organiser la…

Lutte contre le VIH/Sida : renforcer la prévention, améliorer le pilotage de l'action publique Consulter le document
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Rapports d'information
Lutte contre le VIH/Sida : renforcer la prévention,…

Proposition de loi relative à l'organisation du débat public sur les problèmes éthiques et les questions de société Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi relative à l'organisation du débat public…

Expérimentation animale en Europe : Quelles alternatives ? Quelle éthique ? Quelle gouvernance ? Consulter le document
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Rapports d'information
Expérimentation animale en Europe : Quelles alternatives ?…

Proposition de loi relative à la lutte contre la fracture numérique Consulter le document
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Rapports législatifs
Proposition de loi relative à la lutte contre la fracture…

Proposition de loi relative à la lutte contre la fracture numérique Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi relative à la lutte contre la fracture…

Projet de loi relatif à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi relatif à la reconnaissance et à…

Projet de loi de finances pour 2010 Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2010

Recherche et enseignement supérieur

Projet de loi de finances pour 2010 Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2010

Recherche et enseignement supérieur

Incidences éventuelles sur la santé de la téléphonie mobile (rapport) Consulter le document
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Rapports d'information
Incidences éventuelles sur la santé de la téléphonie mobile…

Incidences éventuelles sur la santé de la téléphonie mobile (auditions publiques) Consulter le document
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Rapports d'information
Incidences éventuelles sur la santé de la téléphonie mobile…

Projet de loi de finances pour 2010 Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2010

Recherche et enseignement supérieur

Proposition de loi relative à la coopération internationale des collectivités territoriales dans le domaine des technologies de l'information et des communications Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi relative à la coopération internationale…

Projet de loi relatif à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi relatif à la reconnaissance et à…

Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la prévention des risques Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au…