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Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et l'Agence spatiale européenne relatif aux ensembles de lancement et aux installations associées de l'agence au Centre spatial guyanais (ensemble trois annexes), Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le…

Compte-rendu de l'audition publique du 4 mai 2006 sur la biométrie Consulter le document
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Rapports d'information
Compte-rendu de l'audition publique du 4 mai 2006 sur la…

Pour une politique volontariste de l'archéologie préventive Consulter le document
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Rapports d'information
Pour une politique volontariste de l'archéologie préventive

Proposition de loi tendant à autoriser la recherche sur des embryons humains clonés à des fins scientifiques ou thérapeutiques. Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi tendant à autoriser la recherche sur des…

Proposition de loi tendant à la pénalisation de l'usurpation d'identité numérique sur les réseaux informatiques Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi tendant à la pénalisation de l'usurpation…

Projet de loi autorisant l'approbation de la convention européenne sur la protection juridique des services à accès conditionnel et des services d'accès conditionnel Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de la convention…

Haut débit et territoires : enjeu de couverture, enjeu de concurrence Consulter le document
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Rapports d'information
Haut débit et territoires : enjeu de couverture, enjeu de…

Protocole de Londres relatif au brevet européen : compte rendu de l'audition publique du 11 mai 2006 Consulter le document
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Protocole de Londres relatif au brevet européen : compte…

Techniques de restauration des oeuvres d'art et protection du patrimoine face aux attaques du vieillissement et des pollutions Consulter le document
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Techniques de restauration des oeuvres d'art et protection…

Le risque épidémique (tome 1, rapport) Consulter le document
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Rapports d'information
Le risque épidémique (tome 1, rapport)

Le risque épidémique (tome 2, audition publique et annexes) Consulter le document
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Rapports d'information
Le risque épidémique (tome 2, audition publique et annexes)

La Russie contemporaine entre conservatisme et ouverture (mission effectuée du 12 au 19 septembre 2004) Consulter le document
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La Russie contemporaine entre conservatisme et ouverture…

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Documents de travail
Tremplin Recherche

Le renforcement de la veille sanitaire et du contrôle de la sécurité sanitaire des produits destinés à l'homme : application de la loi du 1er juillet 1998 Consulter le document
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Rapports d'information
Le renforcement de la veille sanitaire et du contrôle de la…

Compte rendu de l'audition publique du 8 décembre 2005 sur la gouvernance mondiale de l'Internet Consulter le document
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Compte rendu de l'audition publique du 8 décembre 2005 sur…

Proposition de résolution Quelle durée de conservation pour l'utilisation pénale des données de trafic téléphoniques ou électroniques ? Consulter le document
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Rapports législatifs
Proposition de résolution Quelle durée de conservation pour…

L'état d'avancement et les perspectives des recherches sur la gestion des déchets radioactifs Consulter le document
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Rapports d'information
L'état d'avancement et les perspectives des recherches sur…

La place des biotechnologies en France et en Europe Consulter le document
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Rapports d'information
La place des biotechnologies en France et en Europe

Proposition de résolution Quelle durée de conservation pour l'utilisation pénale des données de trafic téléphoniques ou électroniques ? Consulter le document
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Propositions de résolution
Proposition de résolution Quelle durée de conservation pour…

Proposition de loi tendant à autoriser le vote électronique à distance au cas de référendum, pour les Français inscrits dans les centres de vote à l'étranger Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi tendant à autoriser le vote électronique…

Projet de loi de finances pour 2005 Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2005

Technologies de l'information et Poste

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Projet de loi de finances pour 2005

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Projet de loi de finances pour 2005 Consulter le document
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Projet de loi de finances pour 2005

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Projet de loi relatif à la protection des inventions biotechnologiques Consulter le document
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Projet de loi relatif à la protection des inventions…