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Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Projet de loi ordonnances relatives à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale des projets et portant réforme des procédures destinées à assurer l'information du public à l'élaboration de décisions ayant une incidence sur l'environnement Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi ordonnances relatives à la modification des…

Les SATT : des structures de valorisation de la recherche publique qui doivent encore faire la preuve de leur concept Consulter le document
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Rapports d'information
Les SATT : des structures de valorisation de la recherche…

Le système d'alerte et d'information des populations : un dispositif indispensable fragilisé par un manque d'ambition Consulter le document
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Rapports d'information
Le système d'alerte et d'information des populations : un…

Accès aux soins : promouvoir l'innovation en santé dans les territoires Consulter le document
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Rapports d'information
Accès aux soins : promouvoir l'innovation en santé dans les…

L'Agence nationale de la recherche : une ambition à retrouver pour le financement de la recherche sur projets Consulter le document
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Rapports d'information
L'Agence nationale de la recherche : une ambition à…

Évaluation de la stratégie nationale de recherche en énergie Consulter le document
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Rapports d'information
Évaluation de la stratégie nationale de recherche en énergie

Les Instituts français de recherche à l'étranger (IFRE), un outil de la diplomatie d'influence à mieux valoriser Consulter le document
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Rapports d'information
Les Instituts français de recherche à l'étranger (IFRE), un…

Projet de loi ordonnances relatives à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale des projets et portant réforme des procédures destinées à assurer l'information du public à l'élaboration de décisions ayant une incidence sur l'environnement Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi ordonnances relatives à la modification des…

La France face au défi de la mise en oeuvre des objectifs de développement durable Consulter le document
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Rapports d'information
La France face au défi de la mise en oeuvre des objectifs de…

Projet de loi autorisant la ratification du traité entre la République française et la République tchèque relatif à la coopération dans le domaine de l'exploration et de l'utilisation de l'espace extra-atmosphérique à des fins pacifiques Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi autorisant la ratification du traité entre la…

Projet de loi autorisant la ratification du traité entre la République française et la République tchèque relatif à la coopération dans le domaine de l'exploration et de l'utilisation de l'espace extra-atmosphérique à des fins pacifiques Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi autorisant la ratification du traité entre la…

Où va la normalisation ? - En quête d'une stratégie de compétitivité respectueuse de l'intérêt général Consulter le document
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Où va la normalisation ? - En quête d'une stratégie de…

UHSA : construire pour soigner Consulter le document
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UHSA : construire pour soigner

Proposition de loi tendant à élargir les missions des comités locaux d'information et de suivi visés à l'article L. 542-13 du code de l'environnement Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi tendant à élargir les missions des…

Drones d'observation et drones armés : un enjeu de souveraineté Consulter le document
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Rapports d'information
Drones d'observation et drones armés : un enjeu de…

Les enjeux économiques, environnementaux, sanitaires et éthiques des biotechnologies à la lumière des nouvelles pistes de recherche Consulter le document
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Rapports d'information
Les enjeux économiques, environnementaux, sanitaires et…

La nécessaire modernisation de la dissuasion nucléaire Consulter le document
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Rapports d'information
La nécessaire modernisation de la dissuasion nucléaire

L'évaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs 2016-2018 Consulter le document
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Rapports d'information
L'évaluation du plan national de gestion des matières et…

Pour une intelligence artificielle maîtrisée, utile et démystifiée - Annexes Consulter le document
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Pour une intelligence artificielle maîtrisée, utile et…

Pour une intelligence artificielle maîtrisée, utile et démystifiée - Rapport Consulter le document
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Rapports d'information
Pour une intelligence artificielle maîtrisée, utile et…

Projet de loi ordonnances relatives à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale des projets et portant réforme des procédures destinées à assurer l'information du public à l'élaboration de décisions ayant une incidence sur l'environnement Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi ordonnances relatives à la modification des…

Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2015-1241 du 7 octobre 2015 relative à la communication dématérialisée des décisions de minoration du solde de points affecté au permis de conduire Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2015-1241 du 7…

Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2015-1737 du 24 décembre 2015 relative aux bilans d'émission de gaz à effet de serre et aux audits énergétiques Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2015-1737 du 24…

Projet de loi ratifiant l'ordonnance pour habiliter les fonctionnaires et agents de l'État chargés du contrôle des transports terrestres placés sous l'autorité du ministre chargé des transports à accéder directement aux informations relatives au permis de conduire Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi ratifiant l'ordonnance pour habiliter les…