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Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur la lutte contre la cybercriminalité Consulter le document
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Propositions de résolution
Proposition de résolution au nom de la commission des…

Sur l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA) Consulter le document
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Rapports d'information
Sur l'Office national d'études et de recherches…

Proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur l'évaluation des technologies de santé Consulter le document
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Propositions de résolution
Proposition de résolution au nom de la commission des…

Pour une transition numérique écologique Consulter le document
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Rapports d'information
Pour une transition numérique écologique

Suivi de la cybermenace pendant la crise sanitaire Consulter le document
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Rapports d'information
Suivi de la cybermenace pendant la crise sanitaire

Proposition de loi pour une concurrence facilitant l'accès des clients professionnels à la fibre optique Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi pour une concurrence facilitant l'accès…

Proposition de loi visant à garantir le libre choix du consommateur dans le cyberespace Consulter le document
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Rapports législatifs
Proposition de loi visant à garantir le libre choix du…

Proposition de loi visant à garantir le libre choix du consommateur dans le cyberespace Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi visant à garantir le libre choix du…

Couverture numérique du territoire : Les objectifs seront ils tenus ? Consulter le document
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Rapports d'information
Couverture numérique du territoire : Les objectifs seront…

Accès des PME à la fibre : non-assistance à concurrence en danger ? Consulter le document
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Rapports d'information
Accès des PME à la fibre : non-assistance à concurrence en…

Demain les robots : vers une transformation des emplois de service Consulter le document
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Rapports d'information
Demain les robots : vers une transformation des emplois de…

Projet de loi de finances pour 2020 Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2020

Recherche et enseignement supérieur

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2020

Recherche et enseignement supérieur

Projet de loi de finances pour 2020 Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2020

Recherche et enseignement supérieur

Proposition de loi visant à renforcer la protection des mineurs face au numérique Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi visant à renforcer la protection des…

Projet de loi de finances pour 2020 Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2020

Environnement

Lanceurs spatiaux : restaurer l'ambition spatiale européenne Consulter le document
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Rapports d'information
Lanceurs spatiaux : restaurer l'ambition spatiale européenne

Les soudures de l'EPR de Flamanville Consulter le document
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Rapports d'information
Les soudures de l'EPR de Flamanville

Proposition de loi relative à l'évaluation éthique de la recherche impliquant la personne humaine Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi relative à l'évaluation éthique de la…

La sécurité informatique des pouvoirs publics Consulter le document
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Rapports d'information
La sécurité informatique des pouvoirs publics

Proposition de loi visant à garantir le libre choix du consommateur dans le cyberespace Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi visant à garantir le libre choix du…

Proposition de loi tendant à élargir les missions des comités locaux d'information et de suivi visés à l'article L. 542-13 du code de l'environnement Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi tendant à élargir les missions des…

Le devoir de souveraineté numérique Consulter le document
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Rapports d'information
Le devoir de souveraineté numérique

Le devoir de souveraineté numérique - Tome II : Comptes rendus Consulter le document
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Rapports d'information
Le devoir de souveraineté numérique - Tome II : Comptes…