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Propositions de résolutionProposition de résolution au nom de la commission des… |
Rapports législatifsProposition de loi visant à préserver les intérêts de la… |
Propositions de loiProposition de loi visant à préserver les intérêts de la… |
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Rapports d'informationCyberattaque contre « ARIANE » : une expérience qui doit… |
Rapports d'informationLes notes scientifiques de l'Office publiées de mars 2018 à… |
Rapports législatifsProposition de résolution tendant à la création d'une… |
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Propositions de résolutionProposition de résolution au nom de la commission des… |
Rapports d'informationPerspectives technologiques ouvertes par la 5G |
Rapports législatifsProjet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre la… |
Projets de loiProjet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre la… |
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Propositions de résolutionProposition de résolution au nom de la commission des… |
Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2019Recherche et enseignement supérieur |
Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2019Recherche et enseignement supérieur |
Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2019Environnement |
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Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2019Recherche et enseignement supérieur |
Rapports législatifsProposition de résolution en application de l'article 73… |
Rapports législatifsProjet de loi autorisant la ratification du protocole… |
Projets de loiProjet de loi autorisant la ratification du protocole… |
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Propositions de résolutionProposition de résolution en application de l'article 73… |
Projets de loiProjet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre la… |
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Rapports d'informationAirbnb, Booking... : pour une régulation équilibrée et… |
