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Proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur les investissements dans l'intelligence artificielle en Europe Consulter le document
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Proposition de résolution au nom de la commission des…

Perspectives technologiques ouvertes par la 5G Consulter le document
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Perspectives technologiques ouvertes par la 5G

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre la France et la Suisse portant modification de l'annexe 1 à la convention du 13 septembre 1965 relative à l'extension en territoire français du domaine de l'Organisation européenne pour la recherche nucléaire Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre la…

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre la France et la Suisse portant modification de l'annexe 1 à la convention du 13 septembre 1965 relative à l'extension en territoire français du domaine de l'Organisation européenne pour la recherche nucléaire Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre la…

Proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur le futur programme-cadre pour la recherche et l'innovation "Horizon Europe" Consulter le document
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Propositions de résolution
Proposition de résolution au nom de la commission des…

Projet de loi de finances pour 2019 Consulter le document
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Projet de loi de finances pour 2019

Recherche et enseignement supérieur

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Projet de loi de finances pour 2019

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Recherche et enseignement supérieur

Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, sur la responsabilisation partielle des hébergeurs Consulter le document
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Proposition de résolution en application de l'article 73…

Projet de loi autorisant la ratification du protocole additionnel de Nagoya-Kuala Lumpur sur la responsabilité et la réparation relatif au protocole de Carthagène sur la prévention des risques biotechnologiques Consulter le document
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Projet de loi autorisant la ratification du protocole…

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Airbnb, Booking... : pour une régulation équilibrée et efficace Consulter le document
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Comprendre les blockchains : fonctionnement et enjeux de ces nouvelles technologies Consulter le document
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Comprendre les blockchains : fonctionnement et enjeux de ces…

Prendre en main notre destin numérique : l'urgence de la formation Consulter le document
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Prendre en main notre destin numérique : l'urgence de la…

Proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur le calcul à haute performance Consulter le document
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Propositions de résolution
Proposition de résolution au nom de la commission des…

Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, sur la régulation des objets connectés et le développement de l'internet des objets en Europe Consulter le document
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Rapports législatifs
Proposition de résolution en application de l'article 73…

Proposition de résolution sur les propositions de directives du Conseil de l'Union européenne COM (2018) 147 et COM (2018) 148 Consulter le document
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Rapports législatifs
Proposition de résolution sur les propositions de directives…

Proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, pour une cybersécurité robuste en Europe Consulter le document
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Propositions de résolution
Proposition de résolution au nom de la commission des…

Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, sur la régulation des objets connectés et le développement de l'internet des objets en Europe Consulter le document
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Proposition de résolution sur les propositions de directives du Conseil de l'Union européenne COM (2018) 147 et COM (2018) 148 Consulter le document
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