Agriculture et pêche

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Proposition de loi visant à intensifier la lutte contre la prolifération du frelon asiatique (vespa velutina nigrithorax) Consulter le document
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Proposition de loi visant à intensifier la lutte contre la…

Proposition de loi relative à plusieurs articles de la loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, sûre et durable Consulter le document
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Proposition de loi relative à plusieurs articles de la loi…

Proposition de loi relative à plusieurs articles de la loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, sûre et durable Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi relative à plusieurs articles de la loi…

La politique de développement de l'agriculture biologique : une évaluation Consulter le document
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Rapports d'information
La politique de développement de l'agriculture biologique :…

Proposition de loi pour un élevage éthique, socialement juste et soucieux du bien-être animal Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi pour un élevage éthique, socialement…

Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2019-1110 du 30 octobre 2019 portant adaptation du livre II du code rural et de la pêche maritime au droit de l'Union européenne Consulter le document
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Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2019-1110 du 30…

Proposition de loi modifiant la loi n° 2018-938 du 30 octobre 2018 pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous Consulter le document
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Proposition de loi modifiant la loi n° 2018-938 du 30…

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Proposition de loi visant à prévenir le suicide des agriculteurs Consulter le document
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Projet de loi de finances pour 2020 Consulter le document
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Projet de loi de finances pour 2020

Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales

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Projet de loi de finances pour 2020

Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales

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Proposition de loi visant à prévenir le suicide des…

Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, tendant à garantir, au sein de la PAC, le système d'autorisation préalable de plantation viticole jusqu'en 2050 Consulter le document
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Proposition de résolution en application de l'article 73…

Proposition de loi relative au débroussaillement dans le cadre de la lutte contre les incendies Consulter le document
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Proposition de loi relative au débroussaillement dans le…

Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, tendant à garantir, au sein de la PAC, le système d'autorisation préalable de plantation viticole jusqu'en 2050 Consulter le document
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Propositions de résolution
Proposition de résolution en application de l'article 73…

Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, visant à encourager le développement de l'assurance récolte Consulter le document
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Proposition de résolution en application de l'article 34-1…

Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2019-363 du 24 avril 2019 étendant les pouvoirs de police judiciaire des agents mentionnés à l'article L. 205-1 du code rural et de la pêche maritime et à l'article L. 511-3 du code de la consommation Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2019-363 du 24 avril…

Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, sur la résilience alimentaire des territoires et la sécurité nationale Consulter le document
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Propositions de résolution
Proposition de résolution en application de l'article 34-1…

Projet de loi portant création de l'AFB-ONCFS, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement Consulter le document
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Projet de loi portant création de l'AFB-ONCFS, modifiant les…

Projet de loi portant création de l'AFB-ONCFS, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement Consulter le document
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Projet de loi portant création de l'AFB-ONCFS, modifiant les…

Proposition de loi pour une interdiction effective de la pêche électrique Consulter le document
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Proposition de loi pour une interdiction effective de la…

La France, un champion agricole mondial : pour combien de temps encore ? Consulter le document
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La France, un champion agricole mondial : pour combien de…