Questions sociales et santé
Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat
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Propositions de loiProposition de loi relative à la reconnaissance sociale des… |
Rapports législatifsProposition de loi visant à favoriser la reconnaissance des… |
Rapports d'informationRepenser le financement du handicap pour accompagner la… |
Propositions de loiProposition de loi visant à favoriser la reconnaissance des… |
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Rapports d'informationPénuries de médicaments et de vaccins : renforcer l'éthique… |
Propositions de loiProposition de loi visant à lutter contre l'exposition… |
Rapports législatifsProposition de loi relative à l'expertise des comités de… |
Rapports d'informationLes plantes médicinales et l'herboristerie : à la croisée de… |
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Propositions de loiProposition de loi relative à l'expertise des comités de… |
Propositions de loiProposition de loi visant à favoriser la transparence dans… |
Propositions de loiProposition de loi visant à sécuriser le statut juridique… |
Propositions de loiProposition de loi visant à uniformiser les prescriptions… |
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Rapports d'informationDes comptes sociaux en équilibre instable |
Rapports d'informationActes du colloque du Sénat sur la réforme des retraites |
Propositions de loiProposition de loi visant à améliorer la scolarisation des… |
Propositions de loiProposition de loi permettant aux salariés ou à tout agent… |
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Projets de loiProjet de loi ratifiant les ordonnances n° 2018-3, n° 2018-4… |
Rapports d'informationMédicaments innovants : consolider le modèle français… |
Propositions de loiProposition de loi visant à favoriser la reconnaissance des… |
Rapports législatifsProposition de loi relative au défibrillateur cardiaque |
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Propositions de loiProposition de loi relative au défibrillateur cardiaque |
Rapports législatifsProposition de loi relative à l'autorisation d'analyses… |
Propositions de loiProposition de loi visant à attribuer la carte du combattant… |
Propositions de loiProposition de loi relative à l'autorisation d'analyses… |
