Questions sociales et santé

Recherche

Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi relatif à l'organisation et à la…

Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi relatif à l'organisation et à la…

Projet de loi autorisant l'approbation d'accords entre la France et la Principauté de Monaco Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi autorisant l'approbation d'accords entre la…

Projet de loi autorisant l'approbation d'accords entre la France et la Principauté de Monaco Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation d'accords entre la…

Proposition de loi relative à la prévention et au renforcement de la prise en charge des personnes victimes d'effondrement de cavités souterraines et de marnières Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi relative à la prévention et au…

Proposition de loi visant à lutter contre les pénuries de médicaments et de vaccins Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à lutter contre les pénuries de…

Proposition de loi relative au droit de résiliation sans frais de contrats de complémentaire santé Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de loi relative au droit de résiliation sans…

Proposition de loi d'expérimentation territoriale visant à instaurer un revenu de base Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi d'expérimentation territoriale visant à…

Proposition de loi tendant à protéger les mineurs des usages dangereux du protoxyde d'azote Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi tendant à protéger les mineurs des usages…

Proposition de loi relative au droit de résiliation sans frais de contrats de complémentaire santé Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi relative au droit de résiliation sans…

Proposition de loi visant à la création d'un répertoire des maladies rares ou orphelines Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à la création d'un répertoire des…

Diminuer le reste à charge des personnes âgées dépendantes : c'est possible ! Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Diminuer le reste à charge des personnes âgées dépendantes :…

Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi relatif à l'organisation et à la…

Proposition de loi relative au droit de résiliation sans frais de contrats de complémentaire santé Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi relative au droit de résiliation sans…

Proposition de loi visant à favoriser la reconnaissance des proches aidants : un enjeu social et sociétal majeur Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de loi visant à favoriser la reconnaissance des…

Proposition de loi visant à favoriser la reconnaissance des proches aidants : un enjeu social et sociétal majeur Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à favoriser la reconnaissance des…

Proposition de loi visant à protéger la population des dangers de la malbouffe Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à protéger la population des…

Proposition de loi visant à créer le statut de citoyen sauveteur, lutter contre l'arrêt cardiaque et sensibiliser aux gestes qui sauvent Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à créer le statut de citoyen…

Proposition de loi visant à améliorer la lutte contre l'habitat insalubre ou dangereux Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de loi visant à améliorer la lutte contre…

Projet de loi autorisant l'approbation d'accords entre la France et la Principauté de Monaco Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation d'accords entre la…

Proposition de loi visant à améliorer la lutte contre l'habitat insalubre ou dangereux Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à améliorer la lutte contre…

Proposition de loi visant à renforcer la prise en charge des cancers pédiatriques par la recherche, le soutien aux aidants familiaux, la formation des professionnels et le droit à l'oubli Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de loi visant à renforcer la prise en charge des…

Proposition de loi visant à fournir une information aux patientes sur la reconstruction mammaire en cas de mastectomie Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de loi visant à fournir une information aux…

Proposition de loi visant à instaurer un droit effectif à l'accès à l'énergie et à lutter contre la précarité énergétique Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à instaurer un droit effectif à…