Questions sociales et santé

Recherche

Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Projet de loi de finances pour 2020 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2020

Santé

Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, pour dénoncer et agir contre les violences faites aux femmes en situation de handicap Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de résolution
Proposition de résolution en application de l'article 34-1…

Projet de loi de finances pour 2020 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2020

Direction de l'action du Gouvernement - Mission…

Projet de loi de finances pour 2020 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2020

Santé

Projet de loi de finances pour 2020 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2020

Solidarité, insertion et égalité des chances

Projet de loi de finances pour 2020 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2020

Régimes sociaux et de retraites - Pensions

Proposition de loi visant à laisser la liberté de choix à toute femme enceinte quant à la conservation du cordon ombilical lors de l'accouchement Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à laisser la liberté de choix à…

Proposition de loi tendant à instituer une carte Vitale biométrique Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de loi tendant à instituer une carte Vitale…

Proposition de loi tendant à la création de délégations parlementaires aux droits des enfants Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de loi tendant à la création de délégations…

Proposition de loi tendant à instituer une carte Vitale biométrique Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi tendant à instituer une carte Vitale…

Proposition de loi tendant à la création de délégations parlementaires aux droits des enfants Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi tendant à la création de délégations…

Proposition de loi relative à l'évaluation éthique de la recherche impliquant la personne humaine Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi relative à l'évaluation éthique de la…

Proposition de loi visant à améliorer l'accès à la prestation de compensation du handicap Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de loi visant à améliorer l'accès à la…

Proposition de loi visant à améliorer l'accès à la prestation de compensation du handicap Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à améliorer l'accès à la…

Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, visant à engager une campagne de prévention et de lutte contre les thérapies de conversion Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de résolution
Proposition de résolution en application de l'article 34-1…

Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, visant à engager diverses mesures pour intensifier la lutte et la prévention contre l'inceste et à demander sa surqualification pénale Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de résolution
Proposition de résolution en application de l'article 34-1…

Proposition de loi visant à créer le statut de citoyen sauveteur, lutter contre l'arrêt cardiaque et sensibiliser aux gestes qui sauvent Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de loi visant à créer le statut de citoyen…

Projet de loi relatif à la bioéthique Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi relatif à la bioéthique

Proposition de loi relative à l'identification et à la destination des fragments humains découverts à la suite d'une catastrophe ou d'un attentat Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi relative à l'identification et à la…

Proposition de loi visant à prévenir le suicide des agriculteurs Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à prévenir le suicide des…

Proposition de loi portant mesures d'urgence pour la santé et les hôpitaux Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi portant mesures d'urgence pour la santé…

Proposition de loi visant à moderniser le système de protection de l'enfance Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à moderniser le système de…

Proposition de loi relative à la prévention et à la prise en charge du virus de l'immunodéficience humaine et des infections sexuellement transmissibles Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi relative à la prévention et à la prise en…

Proposition de résolution tendant à créer une commission d'enquête afin d'évaluer l'intervention des services de l'État dans la gestion des conséquences environnementales, sanitaires et économiques de l'incendie de l'usine Lubrizol à Rouen Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de résolution tendant à créer une commission…