Transports

Recherche

 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11… » -»

Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Mettre les nouvelles mobilités au service de tous les territoires Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Mettre les nouvelles mobilités au service de tous les…

Proposition de loi visant à interdire les péages urbains Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à interdire les péages urbains

Proposition de loi relative à l'obligation de déclaration d'un préavis de grève des contrôleurs aériens Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi relative à l'obligation de déclaration…

Qualité de l'air et congestion urbaine : quels outils financiers ? Les enseignements des expériences de Londres et de Stockholm Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Qualité de l'air et congestion urbaine : quels outils…

Proposition de loi permettant la régionalisation du statut des grands ports maritimes Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi permettant la régionalisation du statut…

Proposition de loi relative aux conditions d'exercice du droit de grève au sein du Service de Navigation Aérienne Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi relative aux conditions d'exercice du…

Demande d'attribution des prérogatives d'une commission d'en Octroi à la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable des prérogatives d'une commission d'enquête pour une mission d'information sur la sécurité des ponts Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Demande d'attribution des prérogatives d'une commission d'en…

Proposition de loi visant à sécuriser les passages à niveau Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à sécuriser les passages à niveau

Retards du contrôle aérien : la France décroche en Europe Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Retards du contrôle aérien : la France décroche en Europe

Projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire

Projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire

Projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire

Proposition de loi visant à instaurer un service garanti dans les transports aux heures de pointe en cas de grève Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à instaurer un service garanti…

Projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre la France et Andorre concernant l'amélioration de la viabilité des routes nationales 20, 320 et 22 entre Tarascon-sur-Ariège et la frontière franco-andorrane Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre la…

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre la France et Andorre concernant l'amélioration de la viabilité des routes nationales 20, 320 et 22 entre Tarascon-sur-Ariège et la frontière franco-andorrane Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre la…

Proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence…

Proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence…

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre la France et l'Ouzbékistan relatif aux services aériens, de l'accord entre la France et le Kazakhstan relatif aux services aériens et de l'accord entre la France et la Côte d'Ivoire relatif aux services aériens Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre la…

Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-1717 du 20 décembre 2017 portant transposition de la directive (UE) 2015/2302 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2015 relative aux voyages à forfait et aux prestations de voyage liées Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-1717 du 20…

Proposition de loi tendant à faciliter l'indemnisation des usagers du transport aérien en cas de retard, d'annulation ou de refus d'embarquement Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi tendant à faciliter l'indemnisation des…

Proposition de loi tendant à réserver les tarifs sociaux dans les transports publics de voyageurs aux personnes résidant régulièrement sur le territoire national Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi tendant à réserver les tarifs sociaux…

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre la France et Andorre concernant l'amélioration de la viabilité des routes nationales 20, 320 et 22 entre Tarascon-sur-Ariège et la frontière franco-andorrane Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre la…

Proposition de loi tendant à rendre le contrat écrit obligatoire pour toute vente d'un véhicule d'occasion Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi tendant à rendre le contrat écrit…