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L'école maternelle, une institution mal connue aux multiples facettes Consulter le document
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L'école maternelle, une institution mal connue aux multiples…

Autonomie budgétaire et financière des universités et nouveau système d'allocation des moyens (SYMPA) : le chemin de la vertu ? Consulter le document
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Autonomie budgétaire et financière des universités et…

France, ton atout « jeunes » : un avenir à tout jeune Consulter le document
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France, ton atout « jeunes » : un avenir à tout jeune

Projet de loi autorisant l'accord-cadre entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Botswana sur l'éducation et la langue française Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi autorisant l'accord-cadre entre le…

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord sur l'enseignement bilingue entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Roumanie Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord sur…

Proposition de loi visant à exclure les communes de moins de 2 000 habitants du dispositif de service d'accueil des élèves d'écoles maternelles et élémentaires Consulter le document
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Rapports législatifs
Proposition de loi visant à exclure les communes de moins de…

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Propositions de loi
Proposition de loi visant à exclure les communes de moins de…

Proposition de loi portant création d'une première année commune aux études de santé et facilitant la réorientation des étudiants Consulter le document
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Proposition de loi portant création d'une première année…

Proposition de loi portant création d'une première année commune aux études de santé et facilitant la réorientation des étudiants Consulter le document
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Proposition de loi portant création d'une première année…

Proposition de loi abrogeant la loi n° 2008-790 instituant un droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires pendant le temps scolaire Consulter le document
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Proposition de loi portant création d'une première année commune aux études de santé et facilitant la réorientation des étudiants Consulter le document
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Proposition de loi portant création d'une première année…

Proposition de loi tendant à garantir la parité de financement entre les écoles primaires publiques et privées sous contrat d'association lorsqu'elles accueillent des élèves scolarisés hors de leur commune de résidence Consulter le document
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Proposition de loi tendant à garantir la parité de…

Projet de loi de finances pour 2009 Consulter le document
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Projet de loi de finances pour 2009

Enseignement scolaire

Projet de loi de finances pour 2009 Consulter le document
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Projet de loi de finances pour 2009

Enseignement scolaire

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Projet de loi de finances pour 2009

Recherche et enseignement supérieur

Projet de loi de finances pour 2009 Consulter le document
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Projet de loi de finances pour 2009

Recherche et enseignement supérieur

Proposition de loi tendant à dispenser les communes de moins de 1 500 habitants de la charge du service minimum d'accueil des élèves dans les écoles Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi tendant à dispenser les communes de moins…

Les nouveaux médias : des jeunes libérés ou abandonnés ? Consulter le document
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Les nouveaux médias : des jeunes libérés ou abandonnés ?

Accueil des jeunes enfants : pour un nouveau service public Consulter le document
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Accueil des jeunes enfants : pour un nouveau service public

Proposition de loi Création d'une première année commune aux études de santé et orientation nouvelle des étudiants Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi Création d'une première année commune aux…

Proposition de loi tendant à garantir la parité de financement entre les écoles primaires publiques et privées sous contrat d'association lorsqu'elles accueillent des élèves scolarisés hors de leur commune de résidence Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi tendant à garantir la parité de…

Proposition de loi visant à encadrer la participation des communes au financement des écoles privées sous contrat d'association Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi visant à encadrer la participation des…

L'éducation prioritaire dans les académies de Versailles et de Créteil Consulter le document
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L'éducation prioritaire dans les académies de Versailles et…