Éducation
Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat
|
Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2017Enseignement scolaire |
Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2017Enseignement scolaire |
Projets de loiProjet de loi Approbation de l'avenant portant première… |
Propositions de résolutionProposition de résolution en application de l'article 73… |
|
Propositions de loiProposition de loi tendant à encourager l'activité… |
Rapports législatifsProposition de loi portant adaptation du deuxième cycle de… |
Propositions de loiProposition de loi portant adaptation du deuxième cycle de… |
Rapports d'informationLa Villa Médicis : relever le défi de l'histoire |
|
Propositions de loiProposition de loi portant adaptation du deuxième cycle de… |
Rapports d'informationLe contrôle des conditions de maintien des droits des… |
Rapports d'informationUne orientation réussie pour tous les élèves |
Propositions de loiProposition de loi tendant à clarifier les conditions des… |
|
Rapports d'informationLe bilan de l'autonomie financière des universités |
Propositions de loiProposition de loi relative à la suppression de la publicité… |
Propositions de loiProposition de loi visant à instaurer un Jour de Mémoire… |
Rapports législatifsProposition de loi visant à instaurer un Jour de Mémoire… |
|
Propositions de loiProposition de loi visant à instaurer un Jour de Mémoire… |
Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2016Recherche et enseignement supérieur |
Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2016Recherche et enseignement supérieur |
Rapports d'informationLes Écoles de la deuxième chance : donner aux jeunes… |
|
Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2016Enseignement scolaire |
Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2016Enseignement scolaire |
Propositions de loiProposition de loi relative à la mise en place d'une… |
Rapports législatifsProposition de loi relative à la suppression de la publicité… |
