Éducation
Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat
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Projets de loiProjet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2014-806 du 17… |
Propositions de loiProposition de loi visant à étendre l'obligation de… |
Propositions de loiProposition de loi renforçant le rôle du système éducatif… |
Rapports législatifsProposition de résolution Service public de l'éducation |
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Rapports d'informationLa protection judiciaire de la jeunesse (PJJ) : poursuivre… |
Propositions de résolutionProposition de résolution Service public de l'éducation |
Rapports législatifsProjet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2014-806 du 17… |
Projets de loiProjet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2014-806 du 17… |
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Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2015Enseignement scolaire |
Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2015Recherche et enseignement supérieur |
Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2015Enseignement scolaire |
Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2015Recherche et enseignement supérieur |
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Rapports législatifsProposition de loi tendant à réformer le système de sécurité… |
Propositions de loiProposition de loi tendant à réformer le système de sécurité… |
Propositions de loiProposition de loi relative à la suppression de la publicité… |
Rapports d'informationLa guerre scolaire n'aura pas lieu - Bilan d'application de… |
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Projets de loiProjet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2014-238 du 27… |
Rapports d'informationLutter contre les stéréotypes sexistes dans les manuels… |
Propositions de loiProposition de loi tendant à réformer le système de sécurité… |
Rapports d'informationL'an I des ÉSPÉ : un chantier structurel |
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Propositions de loiProposition de loi tendant au développement, à l'encadrement… |
Propositions de loiProposition de loi visant à accorder un moratoire pour… |
Rapports législatifsProjet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le… |
Projets de loiProjet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le… |
