Éducation
Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat
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Rapports législatifsProposition de loi relative à la suppression de la publicité… |
Rapports d'informationLe système d'apprentissage en Allemagne et en Autriche : un… |
Rapports d'informationLe collège en question |
Rapports d'informationLes conseils d'école : pour une relation de confiance dans… |
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Propositions de loiProposition de loi visant à développer l'entrepreneuriat… |
Projets de loiProjet de loi autorisant l'approbation de la convention… |
Rapports législatifsProjet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2014-806 du 17… |
Projets de loiProjet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2014-806 du 17… |
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Propositions de loiProposition de loi visant à étendre l'obligation de… |
Propositions de loiProposition de loi renforçant le rôle du système éducatif… |
Rapports législatifsProposition de résolution Service public de l'éducation |
Rapports d'informationLa protection judiciaire de la jeunesse (PJJ) : poursuivre… |
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Propositions de résolutionProposition de résolution Service public de l'éducation |
Rapports législatifsProjet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2014-806 du 17… |
Projets de loiProjet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2014-806 du 17… |
Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2015Enseignement scolaire |
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Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2015Recherche et enseignement supérieur |
Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2015Enseignement scolaire |
Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2015Recherche et enseignement supérieur |
Rapports législatifsProposition de loi tendant à réformer le système de sécurité… |
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Propositions de loiProposition de loi tendant à réformer le système de sécurité… |
Propositions de loiProposition de loi relative à la suppression de la publicité… |
Rapports d'informationLa guerre scolaire n'aura pas lieu - Bilan d'application de… |
Projets de loiProjet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2014-238 du 27… |
