Éducation
Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat
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Rapports législatifsProposition de loi relative à l'interdiction de l'usage du… |
Propositions de loiProposition de loi relative à l'interdiction de l'usage du… |
Propositions de loiProposition de loi visant à améliorer la scolarisation des… |
Propositions de loiProposition de loi relative à l'interdiction de l'usage du… |
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Rapports d'informationLe recours aux personnels contractuels dans l'éducation… |
Propositions de loiProposition de loi visant à renforcer la liberté des… |
Propositions de loiProposition de loi tendant à renforcer l'effectivité du… |
Projets de loiProjet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des… |
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Rapports législatifsProjet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des… |
Rapports législatifsProposition de loi visant à simplifier et mieux encadrer le… |
Propositions de loiProposition de loi visant à simplifier et mieux encadrer le… |
Rapports législatifsProjet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des… |
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Rapports législatifsProjet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des… |
Projets de loiProjet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des… |
Projets de loiProjet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des… |
Rapports d'informationCampus France : pour une relance de la stratégie… |
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Rapports législatifsProjet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-717 du 3 mai… |
Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2018Recherche et enseignement supérieur |
Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2018Recherche et enseignement supérieur |
Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2018Recherche et enseignement supérieur |
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Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2018Enseignement scolaire |
Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2018Enseignement scolaire |
Propositions de loiProposition de loi tendant à instituer un volontariat… |
Rapports d'informationRythmes scolaires : faire et défaire, en finir avec… |
