Éducation
Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat
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Rapports d'informationGroupe de travail sur la sécurité sociale et la santé des… |
Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2013Recherche et enseignement supérieur |
Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2013Recherche et enseignement supérieur |
Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2013Enseignement scolaire |
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Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2013Enseignement scolaire |
Propositions de loiProposition de loi visant à verser les allocations… |
Rapports législatifsProposition de loi visant à abroger la loi n° 2010-1127 du… |
Propositions de loiProposition de loi visant à abroger la loi n° 2010-1127 du… |
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Propositions de loiProposition de loi visant à abroger la loi n° 2010-1127 du… |
Rapports d'informationRéguler la carte scolaire : pour une politique ambitieuse de… |
Propositions de loiProposition de loi mettant fin à l'orientation précoce |
Rapports d'informationLe métier d'enseignant au coeur d'une ambition émancipatrice |
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Propositions de loiProposition de loi tendant à abroger les dispositions… |
Propositions de loiProposition de loi visant à garantir l'accès de tous les… |
Propositions de loiProposition de loi visant à garantir et développer une école… |
Propositions de loiProposition de loi tendant à abroger la loi relative à… |
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Projets de loiProjet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le… |
Rapports législatifsProposition de résolution sur « Erasmus pour tous », le… |
Propositions de résolutionProposition de résolution sur « Erasmus pour tous », le… |
Propositions de loiProposition de loi relative à la modification de certaines… |
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Propositions de loiProposition de loi relative aux conditions d'organisation et… |
Rapports législatifsProposition de loi visant à étendre l'obligation de… |
Propositions de loiProposition de loi visant à étendre l'obligation de… |
Rapports d'informationArchéologie préventive : Pour une gouvernance au service de… |
