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Proposition de loi tendant à encourager l'activité culturelle et artistique et à renforcer l'attractivité du marché de l'art Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi tendant à encourager l'activité…

Proposition de loi portant adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat Consulter le document
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Rapports législatifs
Proposition de loi portant adaptation du deuxième cycle de…

Proposition de loi portant adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi portant adaptation du deuxième cycle de…

La Villa Médicis : relever le défi de l'histoire Consulter le document
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La Villa Médicis : relever le défi de l'histoire

Proposition de loi portant adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi portant adaptation du deuxième cycle de…

Le contrôle des conditions de maintien des droits des étudiants boursiers : le scandale des « copies blanches » Consulter le document
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Le contrôle des conditions de maintien des droits des…

Une orientation réussie pour tous les élèves Consulter le document
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Une orientation réussie pour tous les élèves

Proposition de loi tendant à clarifier les conditions des délégations de compétences en matière de transports scolaires Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi tendant à clarifier les conditions des…

Le bilan de l'autonomie financière des universités Consulter le document
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Rapports d'information
Le bilan de l'autonomie financière des universités

Proposition de loi relative à la suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi relative à la suppression de la publicité…

Proposition de loi visant à instaurer un Jour de Mémoire pour perpétuer notre histoire, sensibiliser les jeunes aux sacrifices de leurs anciens et aux valeurs républicaines de la nation française Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi visant à instaurer un Jour de Mémoire…

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Proposition de loi visant à instaurer un Jour de Mémoire…

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Proposition de loi visant à instaurer un Jour de Mémoire…

Projet de loi de finances pour 2016 Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2016

Recherche et enseignement supérieur

Projet de loi de finances pour 2016 Consulter le document
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Projet de loi de finances pour 2016

Recherche et enseignement supérieur

Les Écoles de la deuxième chance : donner aux jeunes décrocheurs les moyens de réussir Consulter le document
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Les Écoles de la deuxième chance : donner aux jeunes…

Projet de loi de finances pour 2016 Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2016

Enseignement scolaire

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Projet de loi de finances pour 2016

Enseignement scolaire

Proposition de loi relative à la mise en place d'une alternative végétarienne obligatoire dans les cantines scolaires Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi relative à la mise en place d'une…

Proposition de loi relative à la suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique Consulter le document
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Proposition de loi relative à la suppression de la publicité…

Le système d'apprentissage en Allemagne et en Autriche : un modèle à suivre ? Consulter le document
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Le système d'apprentissage en Allemagne et en Autriche : un…

Le collège en question Consulter le document
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Le collège en question

Les conseils d'école : pour une relation de confiance dans un cadre rénové Consulter le document
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Les conseils d'école : pour une relation de confiance dans…

Proposition de loi visant à développer l'entrepreneuriat étudiant Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi visant à développer l'entrepreneuriat…