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Proposition de loi relative au prix du livre numérique

La création de contenus culturels et Internet : quelles politiques nationales et européennes veut-on et peut-on conduire dans le domaine des contenus culturels en ligne ? Consulter le document
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La création de contenus culturels et Internet : quelles…

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Les mathématiques en France et dans les sciences Consulter le document
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Les mathématiques en France et dans les sciences

De l'éducation au jeu vidéo, pourquoi le Canada est-il parmi les premiers de la classe ? Consulter le document
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De l'éducation au jeu vidéo, pourquoi le Canada est-il parmi…

Projet de loi de finances pour 2011 Consulter le document
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Projet de loi de finances pour 2011

Enseignement scolaire

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Enseignement scolaire

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Projet de loi de finances pour 2011

Recherche et enseignement supérieur

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Projet de loi de finances pour 2011

Recherche et enseignement supérieur

Proposition de loi relative aux activités immobilières des établissements d'enseignement supérieur, aux structures interuniversitaires de coopération, et aux conditions de recrutement et d'emploi du personnel enseignant et universitaire Consulter le document
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Proposition de loi relative aux activités immobilières des…

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Proposition de loi visant à lutter contre l'absentéisme scolaire Consulter le document
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Proposition de loi visant à lutter contre l'absentéisme scolaire Consulter le document
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Autonomie immobilière des universités : gageure ou défi surmontable ? Consulter le document
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Autonomie immobilière des universités : gageure ou défi…

Proposition de loi relative à la création des maisons d'assistants maternels Consulter le document
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Proposition de loi relative à la création des maisons…

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Proposition de loi tendant à faciliter l'accès aux stages des étudiants et élèves travailleurs sociaux Consulter le document
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Proposition de loi tendant à faciliter l'accès aux stages…

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Finlande : le bon élève des systèmes éducatifs occidentaux peut-il être un modèle ? Consulter le document
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Finlande : le bon élève des systèmes éducatifs occidentaux…

Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2009-1534 du 10 décembre 2009 relative à la compétence du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire en matière disciplinaire (partie législative) Consulter le document
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Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2009-1534 du 10…