Éducation

Recherche

Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Proposition de loi tendant à la création de délégations parlementaires aux droits des enfants Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi tendant à la création de délégations…

Proposition de loi visant à lutter contre l'exposition précoce des enfants aux écrans Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de loi visant à lutter contre l'exposition…

Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur le développement de l'islamisme à l'école Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de résolution
Proposition de résolution tendant à la création d'une…

Proposition de loi visant à créer un répertoire national d'enregistrement des diplômes et des certifications nationales Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à créer un répertoire national…

Proposition de loi visant à instaurer le port d'uniformes scolaires et de blouses à l'école et au collège Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à instaurer le port d'uniformes…

Proposition de loi visant à inclure le coût lié à l'accueil périscolaire dans le calcul de la contribution des communes de résidences pour leurs élèves scolarisés dans une autre commune Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à inclure le coût lié à l'accueil…

Une adolescence entre les murs : l'enfermement, dans les limites de l'éducatif, du thérapeutique et du répressif (Auditions) Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Une adolescence entre les murs : l'enfermement, dans les…

Une adolescence entre les murs : l'enfermement, dans les limites de l'éducatif, du thérapeutique et du répressif (Rapport) Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Une adolescence entre les murs : l'enfermement, dans les…

Proposition de loi visant à lutter contre l'exposition précoce des enfants aux écrans Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à lutter contre l'exposition…

Proposition de loi visant à renforcer l'école de la République dans les territoires ruraux Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à renforcer l'école de la…

Le réseau de l'enseignement français à l'étranger a-t-il  les moyens de ses ambitions ? Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Le réseau de l'enseignement français à l'étranger a-t-il les…

Proposition de loi relative à l'interdiction des signes prosélytes ou contraires à l'égale dignité entre les hommes et les femmes à l'Université Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi relative à l'interdiction des signes…

Métier d'enseignant : un cadre rénové pour renouer avec l'attractivité Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Métier d'enseignant : un cadre rénové pour renouer avec…

Proposition de loi relative à l'interdiction de l'usage du téléphone portable dans les écoles et les collèges Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de loi relative à l'interdiction de l'usage du…

Proposition de loi relative à l'interdiction de l'usage du téléphone portable dans les écoles et les collèges Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi relative à l'interdiction de l'usage du…

Proposition de loi visant à améliorer la scolarisation des enfants en situation de handicap par une formation spécifique des futurs enseignants Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à améliorer la scolarisation des…

Proposition de loi relative à l'interdiction de l'usage du téléphone portable dans les écoles et les collèges Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi relative à l'interdiction de l'usage du…

Le recours aux personnels contractuels dans l'éducation nationale Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Le recours aux personnels contractuels dans l'éducation…

Proposition de loi visant à renforcer la liberté des étudiants de passer leurs examens Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à renforcer la liberté des…

Proposition de loi tendant à renforcer l'effectivité du principe de laïcité et à lutter contre le prosélytisme dans le cadre de l'enseignement public Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi tendant à renforcer l'effectivité du…

Projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des…

Projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des…

Proposition de loi visant à simplifier et mieux encadrer le régime d'ouverture des établissements privés hors contrat Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de loi visant à simplifier et mieux encadrer le…

Proposition de loi visant à simplifier et mieux encadrer le régime d'ouverture des établissements privés hors contrat Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à simplifier et mieux encadrer le…