Sécurité sociale

Recherche

Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Proposition de loi tendant à instaurer un moratoire sur les fermetures de service et d'établissements de santé ou leur regroupement Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi tendant à instaurer un moratoire sur les…

Débat d'orientation des finances publiques pour 2014 : quelles perspectives pour les finances sociales ? Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Débat d'orientation des finances publiques pour 2014 :…

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord de sécurité sociale sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et l'Organisation internationale pour l'énergie de fusion en vue de la mise en oeuvre conjointe du projet ITER Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord de…

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord de sécurité sociale sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et l'Organisation internationale pour l'énergie de fusion en vue de la mise en oeuvre conjointe du projet ITER Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord de…

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord de sécurité sociale sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et l'Organisation internationale pour l'énergie de fusion en vue de la mise en oeuvre conjointe du projet ITER Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord de…

Proposition de loi portant réforme de la biologie médicale Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi portant réforme de la biologie médicale

Proposition de loi portant réforme de la biologie médicale Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de loi portant réforme de la biologie médicale

La politique vaccinale de la France Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
La politique vaccinale de la France

Proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins des plus démunis Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins des…

Proposition de loi tendant à rétablir l'encadrement de l'aide médicale d'État dont bénéficient les étrangers en situation irrégulière Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi tendant à rétablir l'encadrement de…

Proposition de loi portant réforme de la biologie médicale Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de loi portant réforme de la biologie médicale

Proposition de loi portant réforme de la biologie médicale Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi portant réforme de la biologie médicale

Groupe de travail sur la sécurité sociale et la santé des étudiants Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Groupe de travail sur la sécurité sociale et la santé des…

Proposition de loi visant à autoriser le cumul de l'allocation de solidarité aux personnes âgées avec des revenus professionnels Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de loi visant à autoriser le cumul de…

Proposition de loi visant à autoriser le cumul de l'allocation de solidarité aux personnes âgées avec des revenus professionnels Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à autoriser le cumul de…

Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2013 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi de financement de la sécurité sociale de…

Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2013 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de financement de la sécurité sociale de…

Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2013 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de financement de la sécurité sociale de…

Proposition de résolution sur les essais cliniques de médicaments et la transparence des mesures nationales de fixation des prix et d'admission au remboursement des médicaments (textes E 7534 et E 7155) Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de résolution
Proposition de résolution sur les essais cliniques de…

Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2013 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi de financement de la sécurité sociale de…

Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2013 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de financement de la sécurité sociale de…

Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2013 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de financement de la sécurité sociale de…

Assurance maladie

Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2013 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de financement de la sécurité sociale de…

Tableau comparatif

Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2013 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de financement de la sécurité sociale de…

Secteur médico-social