PME, commerce et artisanat

Recherche

 1 2 3 4 5 6 7 8 » -»

Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Renforcer la résilience des entreprises françaises à l'étranger Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Renforcer la résilience des entreprises françaises à…

Proposition de loi visant à proroger l'expérimentation de l'abaissement du seuil d'autorisation d'exploitation commerciale à 400 m² à Paris prévue à l'article 59 de la loi n° 2017-257 du 28 février 2017 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à proroger l'expérimentation de…

Proposition de loi portant sur le soutien au commerce de proximité par la création d'une taxe départementalisée sur le commerce en ligne Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi portant sur le soutien au commerce de…

Proposition de loi visant à garantir aux familles endeuillées une totale transparence quant aux tarifs des prestations funéraires Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à garantir aux familles…

Proposition de loi visant à faciliter l'ouverture tous les jours de la semaine des entreprises de boulangerie et pâtisserie Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à faciliter l'ouverture tous les…

Réarmer nos ports dans la compétition internationale Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Réarmer nos ports dans la compétition internationale

Plan de relance de la commission des affaires économiques Tome IV : Énergie Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Plan de relance de la commission des affaires économiques…

Plan de relance de la commission des affaires économiques Tome III : Agriculture et alimentation Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Plan de relance de la commission des affaires économiques…

Plan de relance de la commission des affaires économiques Tome V : Industrie Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Plan de relance de la commission des affaires économiques…

Plan de relance de la commission des affaires économiques Tome VI : Logement, urbanisme et politique de la ville Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Plan de relance de la commission des affaires économiques…

Plan de relance de la commission des affaires économiques Tome IX : Tourisme Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Plan de relance de la commission des affaires économiques…

Plan de relance de la commission des affaires économiques Tome VII : Numérique, télécoms et postes Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Plan de relance de la commission des affaires économiques…

Plan de relance de la commission des affaires économiques Tome VIII : PME, commerce et artisanat Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Plan de relance de la commission des affaires économiques…

Remettre notre économie sur les rails : une relance verte, décentralisée et européenne Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Remettre notre économie sur les rails : une relance verte,…

Proposition de loi pour une concurrence facilitant l'accès des clients professionnels à la fibre optique Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi pour une concurrence facilitant l'accès…

Proposition de loi visant à encadrer le démarchage téléphonique et à lutter contre les appels frauduleux Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de loi visant à encadrer le démarchage…

Proposition de loi tendant à définir et à coordonner les rôles respectifs des assurances et de la solidarité nationale dans le soutien des entreprises victimes d'une menace ou d'une crise sanitaire majeure Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi tendant à définir et à coordonner les…

Proposition de loi tendant à définir et à coordonner les rôles respectifs des assurances et de la solidarité nationale dans le soutien des entreprises victimes d'une menace ou d'une crise sanitaire majeure Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de loi tendant à définir et à coordonner les…

Proposition de loi visant à encadrer le démarchage téléphonique et à lutter contre les appels frauduleux Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à encadrer le démarchage…

Travailleurs des plateformes : au-delà de la question du statut, quelles protections ? Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Travailleurs des plateformes : au-delà de la question du…

Proposition de loi permettant aux conseils départementaux de bénéficier d'une compétence économique dérogatoire en cas de catastrophe sanitaire Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi permettant aux conseils départementaux de…

Proposition de loi tendant à définir et à coordonner les rôles respectifs des assurances et de la solidarité nationale dans le soutien des entreprises victimes d'une menace ou d'une crise sanitaire majeure Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi tendant à définir et à coordonner les…

Proposition de loi tendant à sécuriser la vente de véhicules automobiles d'occasion Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi tendant à sécuriser la vente de véhicules…

Proposition de loi visant à encadrer le démarchage téléphonique et à lutter contre les appels frauduleux Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à encadrer le démarchage…