Défense

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Environnement et prospective de la politique de défense Consulter le document
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Rapports d'information
Environnement et prospective de la politique de défense

Soutien de la politique de la défense Consulter le document
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Rapports d'information
Soutien de la politique de la défense

Équipement des forces Consulter le document
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Rapports d'information
Équipement des forces

Préparation et emploi des forces Consulter le document
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Rapports d'information
Préparation et emploi des forces

Proposition de loi organique visant à renforcer le rôle du Défenseur des droits en matière de signalement d'alerte Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi organique visant à renforcer le rôle du…

Projet de loi de finances pour 2022 Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2022

Défense

Projet de loi portant ratification de l'ordonnance n° 2021-1159 du 8 septembre 2021 relative aux conditions de recrutement et d'emploi des personnes chargées d'encadrer les volontaires du service national universel Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi portant ratification de l'ordonnance n°…

Projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme…

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Projets de loi
Projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme…

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Projets de loi
Projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme…

Haut-Karabagh : dix enseignements d'un conflit qui nous concerne Consulter le document
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Haut-Karabagh : dix enseignements d'un conflit qui nous…

Projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme…

Actualisation de la loi de programmation militaire 2019-2025 Consulter le document
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Actualisation de la loi de programmation militaire 2019-2025

Projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement Consulter le document
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Projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme…

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Projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme…

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Projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme…

Les forces armées en Guyane : souveraineté et protection des ressources naturelles Consulter le document
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Les forces armées en Guyane : souveraineté et protection des…

Projet de loi relatif à la prorogation des chapitres VI à X du titre II du livre II et de l'article L. 851-3 du code de la sécurité intérieure Consulter le document
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Projet de loi relatif à la prorogation des chapitres VI à X…

Projet de loi relatif à la prorogation des chapitres VI à X du titre II du livre II et de l'article L. 851-3 du code de la sécurité intérieure Consulter le document
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Projet de loi relatif à la prorogation des chapitres VI à X…

Projet de loi de finances pour 2021 Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2021

Défense : Équipement des forces

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Projet de loi de finances pour 2021

Défense : Environnement et prospective de la politique de…

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Projet de loi de finances pour 2021

Défense : Préparation et emploi des forces