Défense

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Le maintien en condition opérationnelle de la flotte Consulter le document
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Rapports d'information
Le maintien en condition opérationnelle de la flotte

La modernisation de l'industrie militaire navale : des Arsenaux à Dcn-Sa Consulter le document
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Rapports d'information
La modernisation de l'industrie militaire navale : des…

Proposition de loi relative au suivi sanitaire des essais nucléaires français Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi relative au suivi sanitaire des essais…

L'action de l'Etat en mer, une garde-côtes à la française ? Consulter le document
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Rapports d'information
L'action de l'Etat en mer, une garde-côtes à la française ?

Projet de loi modifiant diverses dispositions relatives à la défense Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi modifiant diverses dispositions relatives à la…

Défense et politique étrangère européennes, les apports du traité constitutionnel Consulter le document
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Rapports d'information
Défense et politique étrangère européennes, les apports du…

Projet de loi modifiant diverses dispositions relatives à la défense Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi modifiant diverses dispositions relatives à la…

Projet de loi modifiant certaines dispositions législatives relatives aux modalités de l'exercice par l'Etat de ses pouvoirs de police en mer Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi modifiant certaines dispositions législatives…

Projet de loi modifiant certaines dispositions législatives relatives aux modalités de l'exercice par l'Etat de ses pouvoirs de police en mer Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi modifiant certaines dispositions législatives…

Projet de loi portant statut général des militaires Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi portant statut général des militaires

La réserve militaire Consulter le document
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Documents de travail
La réserve militaire

Projet de loi relatif à l'ouverture du capital de DCN et à la création par celle-ci de filiales Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi relatif à l'ouverture du capital de DCN et à…

Projet de loi relatif à l'ouverture du capital de DCN et à la création par celle-ci de filiales Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi relatif à l'ouverture du capital de DCN et à…

Projet de loi portant statut général des militaires Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi portant statut général des militaires

Projet de loi de finances pour 2005 Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2005

Secrétariat général de la défense nationale

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2005

Défense - Nucléaire, espace et services communs

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2005

Défense - Gendarmerie

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2005

Forces terrestres

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2005

Défense - Air

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2005

Défense - Marine

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2005

Exposé d'ensemble et dépenses en capital

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2005

Dépenses ordinaires

Projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre la France et Djibouti relative à la situation financière et fiscale des forces françaises présentes sur le territoire de Djibouti Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi autorisant l'approbation de la convention…

Proposition de loi relative à l'accès aux documents classés secret défense et modifant la loi n° 98-567 du 8 juillet 1998 instituant la Commission consultative du secret de la défense nationale Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi relative à l'accès aux documents classés…