Défense

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Mali, Niger : paix, sécurité et développement, trois défis à relever Consulter le document
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Documents de travail
Mali, Niger : paix, sécurité et développement, trois défis à…

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Nouvelle-Zélande concernant le statut des forces en visite et la coopération en matière de défense Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le…

Opération "Chammal" en Irak. Contribution au débat sur les opérations extérieures Consulter le document
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Rapports d'information
Opération "Chammal" en Irak. Contribution au débat sur les…

Projet de loi de finances pour 2015 Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2015

Défense : soutien de la politique de la défense

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2015

Défense : équipement des forces

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2015

Défense : environnement et prospective de la politique de…

Projet de loi de finances pour 2015 Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2015

Défense : préparation et emploi des forces

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2015

Défense

Projet de loi renforçant les dispositions relatives à la lutte contre le terrorisme Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi renforçant les dispositions relatives à la…

Projet de loi renforçant les dispositions relatives à la lutte contre le terrorisme Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi renforçant les dispositions relatives à la…

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Croatie relatif à la coopération dans le domaine de la défense Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le…

Les externalisations en opérations extérieures : un outil à manier avec précaution Consulter le document
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Rapports d'information
Les externalisations en opérations extérieures : un outil à…

La rémunération des militaires Consulter le document
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Rapports d'information
La rémunération des militaires

Actes du colloque Femmes résistantes, organisé le 27 mai 2014 dans le cadre de la première commémoration, au Sénat, de la Journée nationale de la Résistance Consulter le document
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Rapports d'information
Actes du colloque Femmes résistantes, organisé le 27 mai…

Réserviste : un engagement citoyen au service de la Nation - Bilan d'application de la loi du 28 juillet 2011 sur l'utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crise majeure Consulter le document
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Rapports d'information
Réserviste : un engagement citoyen au service de la Nation -…

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Serbie relatif à la coopération dans le domaine de la défense et au statut de leurs forces Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le…

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Serbie relatif à la coopération dans le domaine de la défense et au statut de leurs forces Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le…

Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'organisation et les moyens de la lutte contre les réseaux djihadistes en France et en Europe Consulter le document
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Propositions de résolution
Proposition de résolution tendant à la création d'une…

Le service historique de la défense : donner un avenir à la mémoire de la Nation en armes Consulter le document
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Rapports d'information
Le service historique de la défense : donner un avenir à la…

Pour que le viol et les violences sexuelles cessent d'être des armes de guerre Consulter le document
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Rapports d'information
Pour que le viol et les violences sexuelles cessent d'être…

Projet de loi autorisant la ratification du traité instituant un partenariat de défense entre la République française et la République de Côte d'Ivoire Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi autorisant la ratification du traité…

Projet de loi autorisant la ratification du traité de coopération en matière de défense entre la République française et la République de Djibouti Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi autorisant la ratification du traité de…

Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les…

Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les…