Défense

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Projet de loi de finances pour 2016 Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2016

Défense : environnement et prospective de la politique de…

Proposition de loi permettant à tout médaillé militaire de bénéficier d'une draperie tricolore sur son cercueil Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi permettant à tout médaillé militaire de…

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi actualisant la programmation militaire pour…

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi actualisant la programmation militaire pour…

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi actualisant la programmation militaire pour…

Projet de loi relatif au renseignement Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi relatif au renseignement

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Projets de loi
Projet de loi relatif au renseignement

Proposition de loi relative au renforcement de la protection des installations civiles abritant des matières nucléaires Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi relative au renforcement de la protection…

Projet de loi relatif au renseignement Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi relatif au renseignement

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Projets de loi
Projet de loi relatif au renseignement

Golfe de Guinée : la prévention des conflits à l'épreuve de Boko Haram Consulter le document
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Rapports d'information
Golfe de Guinée : la prévention des conflits à l'épreuve de…

Des femmes engagées au service de la défense de notre pays Consulter le document
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Rapports d'information
Des femmes engagées au service de la défense de notre pays

Mali, Niger : paix, sécurité et développement, trois défis à relever Consulter le document
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Documents de travail
Mali, Niger : paix, sécurité et développement, trois défis à…

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Nouvelle-Zélande concernant le statut des forces en visite et la coopération en matière de défense Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le…

Opération "Chammal" en Irak. Contribution au débat sur les opérations extérieures Consulter le document
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Rapports d'information
Opération "Chammal" en Irak. Contribution au débat sur les…

Projet de loi de finances pour 2015 Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2015

Défense : soutien de la politique de la défense

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2015

Défense : équipement des forces

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2015

Défense : environnement et prospective de la politique de…

Projet de loi de finances pour 2015 Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2015

Défense : préparation et emploi des forces

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2015

Défense

Projet de loi renforçant les dispositions relatives à la lutte contre le terrorisme Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi renforçant les dispositions relatives à la…

Projet de loi renforçant les dispositions relatives à la lutte contre le terrorisme Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi renforçant les dispositions relatives à la…

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Croatie relatif à la coopération dans le domaine de la défense Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le…

Les externalisations en opérations extérieures : un outil à manier avec précaution Consulter le document
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Rapports d'information
Les externalisations en opérations extérieures : un outil à…