Défense

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Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi actualisant la programmation militaire pour…

Projet de loi relatif au renseignement Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi relatif au renseignement

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Projets de loi
Projet de loi relatif au renseignement

Proposition de loi relative au renforcement de la protection des installations civiles abritant des matières nucléaires Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi relative au renforcement de la protection…

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Rapports législatifs
Projet de loi relatif au renseignement

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Projets de loi
Projet de loi relatif au renseignement

Golfe de Guinée : la prévention des conflits à l'épreuve de Boko Haram Consulter le document
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Rapports d'information
Golfe de Guinée : la prévention des conflits à l'épreuve de…

Des femmes engagées au service de la défense de notre pays Consulter le document
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Rapports d'information
Des femmes engagées au service de la défense de notre pays

Mali, Niger : paix, sécurité et développement, trois défis à relever Consulter le document
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Documents de travail
Mali, Niger : paix, sécurité et développement, trois défis à…

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Nouvelle-Zélande concernant le statut des forces en visite et la coopération en matière de défense Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le…

Opération "Chammal" en Irak. Contribution au débat sur les opérations extérieures Consulter le document
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Rapports d'information
Opération "Chammal" en Irak. Contribution au débat sur les…

Projet de loi de finances pour 2015 Consulter le document
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Projet de loi de finances pour 2015

Défense : soutien de la politique de la défense

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2015

Défense : équipement des forces

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2015

Défense : environnement et prospective de la politique de…

Projet de loi de finances pour 2015 Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2015

Défense : préparation et emploi des forces

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2015

Défense

Projet de loi renforçant les dispositions relatives à la lutte contre le terrorisme Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi renforçant les dispositions relatives à la…

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Projets de loi
Projet de loi renforçant les dispositions relatives à la…

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Croatie relatif à la coopération dans le domaine de la défense Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le…

Les externalisations en opérations extérieures : un outil à manier avec précaution Consulter le document
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Rapports d'information
Les externalisations en opérations extérieures : un outil à…

La rémunération des militaires Consulter le document
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Rapports d'information
La rémunération des militaires

Actes du colloque Femmes résistantes, organisé le 27 mai 2014 dans le cadre de la première commémoration, au Sénat, de la Journée nationale de la Résistance Consulter le document
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Actes du colloque Femmes résistantes, organisé le 27 mai…

Réserviste : un engagement citoyen au service de la Nation - Bilan d'application de la loi du 28 juillet 2011 sur l'utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crise majeure Consulter le document
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Rapports d'information
Réserviste : un engagement citoyen au service de la Nation -…

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Serbie relatif à la coopération dans le domaine de la défense et au statut de leurs forces Consulter le document
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