Défense
Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat
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Projets de loiProjet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le… |
Rapports d'informationRéseau radio numérique des services de secours (ANTARES) |
Rapports législatifsProjet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le… |
Rapports législatifsProjet de loi autorisant la ratification du traité de… |
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Projets de loiProjet de loi prorogeant l'application de la loi n° 55-385… |
Projets de loiProjet de loi prorogeant l'application de la loi n° 55-385… |
Rapports législatifsProjet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le… |
Rapports législatifsProposition de loi tendant à renforcer l'efficacité de la… |
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Propositions de loiProposition de loi tendant à renforcer l'efficacité de la… |
Propositions de loiProposition de loi tendant à renforcer l'efficacité de la… |
Propositions de résolutionProposition de résolution tendant à la création d'une… |
Propositions de résolutionProposition de résolution relative à la création d'une… |
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Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2016Défense |
Projets de loiProjet de loi prorogeant l'application de la loi n° 55-385… |
Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2016Défense : équipement des forces |
Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2016Défense : préparation et emploi des forces |
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Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2016Défense : soutien de la politique de la défense |
Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2016Défense : environnement et prospective de la politique de… |
Propositions de loiProposition de loi permettant à tout médaillé militaire de… |
Rapports législatifsProjet de loi actualisant la programmation militaire pour… |
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Projets de loiProjet de loi actualisant la programmation militaire pour… |
Rapports législatifsProjet de loi actualisant la programmation militaire pour… |
Rapports législatifsProjet de loi relatif au renseignement |
Projets de loiProjet de loi relatif au renseignement |
