Défense

Recherche

Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Cyberattaque contre « ARIANE » :  une expérience qui doit nous servir Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Cyberattaque contre « ARIANE » : une expérience qui doit…

Proposition de résolution tendant à créer une commission d'enquête sur les ventes d'armes de la France Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de résolution
Proposition de résolution tendant à créer une commission…

Proposition de loi tendant à attribuer le titre de reconnaissance de la Nation aux vétérans des essais nucléaires Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi tendant à attribuer le titre de…

Le service militaire adapté : un dispositif indispensable au développement des outre-mer Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Le service militaire adapté : un dispositif indispensable au…

La loi du 30 octobre 2017 renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme : un an après Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
La loi du 30 octobre 2017 renforçant la sécurité intérieure…

Projet de loi de finances pour 2019 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2019

Sécurité civile

Proposition de loi permettant à tout médaillé militaire de bénéficier d'une draperie tricolore sur son cercueil Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi permettant à tout médaillé militaire de…

Projet de loi de finances pour 2019 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2019

Défense : Équipement des forces

Projet de loi de finances pour 2019 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2019

Défense : Soutien de la politique de la défense

Projet de loi de finances pour 2019 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2019

Défense : Préparation et emploi des forces

Proposition de loi relative à la reconnaissance faciale dans les enquêtes terroristes Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi relative à la reconnaissance faciale dans…

Projet de loi de finances pour 2019 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2019

Défense : Environnement et prospective de la politique de…

Projet de loi de finances pour 2019 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2019

Défense

Proposition de loi visant à améliorer la protection des biens et des personnes par les personnels des forces de sécurité habilités à porter une arme Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à améliorer la protection des…

Proposition de loi tendant à permettre l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux sous-officiers et officiers de la réserve opérationnelle de la Gendarmerie nationale Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi tendant à permettre l'attribution de la…

Activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2017 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Activité de la délégation parlementaire au renseignement…

Le parc d'hélicoptères des armées : une envolée des coûts de maintenance, une indisponibilité chronique, des efforts qui doivent être prolongés Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Le parc d'hélicoptères des armées : une envolée des coûts de…

Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les…

Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les…

Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les…

Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les…

Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les…

Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les…

Proposition de loi tendant à renforcer le contrôle parlementaire du renseignement Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi tendant à renforcer le contrôle…