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Egalité des femmes et des hommes dans le sport : comme dans le marathon, ce sont les derniers mètres les plus difficiles Consulter le document
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Egalité des femmes et des hommes dans le sport : comme dans…

Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de stabilisation et d'association entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et la Serbie, d'autre part Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de…

Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de stabilisation et d'association entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et la Serbie, d'autre part Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de…

Proposition de loi visant à renforcer l'éthique du sport et les droits des sportifs Consulter le document
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Rapports législatifs
Proposition de loi visant à renforcer l'éthique du sport et…

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Propositions de loi
Proposition de loi visant à renforcer l'éthique du sport et…

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Propositions de loi
Proposition de loi visant à renforcer l'éthique du sport et…

Proposition de loi relative à l'organisation du championnat d'Europe de football de l'UEFA en 2016 Consulter le document
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Proposition de loi relative à l'organisation du championnat…

Proposition de loi relative à l'organisation du championnat d'Europe de football de l'UEFA en 2016 Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi relative à l'organisation du championnat…

Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de stabilisation et d'association entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et la Serbie, d'autre part Consulter le document
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Proposition de loi relative à l'organisation du championnat d'Europe de football de l'UEFA en 2016 Consulter le document
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Les CREPS dans la tourmente de la RGPP Consulter le document
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Les CREPS dans la tourmente de la RGPP

Projet de loi de finances pour 2011 Consulter le document
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Projet de loi de finances pour 2011

Sport, jeunesse et vie associative

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Projet de loi de finances pour 2011

Sport, jeunesse et vie associative

Projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant à la convention entre la France et Singapour tendant à éviter les doubles impositions et à prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur les revenus Consulter le document
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Projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant à la…

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Projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant à la…

Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative à la dignité de la fonction de membre d'une équipe sportive nationale Consulter le document
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Propositions de résolution
Proposition de résolution en application de l'article 34-1…

Projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant à la convention entre la France et Singapour tendant à éviter les doubles impositions et à prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur les revenus Consulter le document
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Projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant à la…

Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2010-379 du 14 avril 2010 relative à la santé des sportifs et à la mise en conformité du code du sport avec les principes du code mondial antidopage Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2010-379 du 14 avril…

Proposition de loi visant à encadrer la profession d'agent sportif Consulter le document
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Proposition de loi visant à encadrer la profession d'agent…

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Projet de loi de finances pour 2010 Consulter le document
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Projet de loi de finances pour 2010

Sport, jeunesse et vie associative

Projet de loi de finances pour 2010 Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2010

Sport, jeunesse et vie associative

LInstitut national du sport et de l'éducation physique (INSEP) : pour ne pas bâtir une "cathédrale vide" Consulter le document
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Rapports d'information
LInstitut national du sport et de l'éducation physique…