Sports
Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat
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Propositions de loiProposition de loi visant à démocratiser le sport en France |
Projets de loiProjet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2021-137 du 10… |
Rapports législatifsProjet de loi habilitant le Gouvernement à prendre les… |
Projets de loiProjet de loi habilitant le Gouvernement à prendre les… |
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Projets de loiProjet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2020-1599 du 16… |
Projets de loiProjet de loi habilitant le Gouvernement à prendre les… |
Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2021Sport |
Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2021Jeunesse et vie associative |
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Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2021Sport, jeunesse et vie associative |
Propositions de loiProposition de loi visant à instaurer une taxe sur les… |
Propositions de loiProposition de loi visant à l'amélioration de l'action de la… |
Rapports d'informationMutualiser, renouveler et légitimer pour affûter l'esprit… |
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Projets de loiProjet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2020-777 du 24 juin… |
Propositions de loiProposition de loi visant à lutter de manière effective… |
Propositions de loiProposition de loi tendant à renforcer la protection des… |
Propositions de loiProposition de loi pour une pratique du sport en salle en… |
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Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2020Sport, jeunesse et vie associative |
Rapports législatifsProjet de loi de finances pour 2020Sport, jeunesse et vie associative |
Rapports d'informationLes politiques territoriales du sport : de l'indépendance… |
Rapports d'informationJouons collectif pour l'avenir du Stade de France |
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Rapports législatifsProjet de loi portant ratification de l'ordonnance n°… |
Rapports législatifsProjet de loi portant ratification de l'ordonnance n°… |
Projets de loiProjet de loi portant ratification de l'ordonnance n°… |
Projets de loiProjet de loi portant ratification de l'ordonnance n°… |
