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Les politiques territoriales du sport : de l'indépendance revendiquée à une coordination respectueuse de la diversité locale Consulter le document
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Les politiques territoriales du sport : de l'indépendance…

Jouons collectif pour l'avenir du Stade de France Consulter le document
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Rapports d'information
Jouons collectif pour l'avenir du Stade de France

Projet de loi portant ratification de l'ordonnance n° 2019-207 du 20 mars 2019 relative aux voies réservées et à la police de la circulation pour les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi portant ratification de l'ordonnance n°…

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Mondial 2019 : Vive les footballeuses ! Un mois qui fera progresser l'égalité femmes-hommes Consulter le document
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Rapports d'information
Mondial 2019 : Vive les footballeuses ! Un mois qui fera…

Proposition de loi relative à la représentation du Parlement à l'Agence nationale du sport chargée de la haute performance sportive et du développement de l'accès à la pratique sportive Consulter le document
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Proposition de loi relative à la représentation du Parlement…

Projet de loi de finances pour 2019 Consulter le document
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Projet de loi de finances pour 2019

Sport, jeunesse et vie associative

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2019

Sport, jeunesse et vie associative

Quels tremplins pour le sport en outre-mer ? - Auditions Consulter le document
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Quels tremplins pour le sport en outre-mer ? - Auditions

Quels tremplins pour le sport en outre-mer ? - Rapport Consulter le document
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Rapports d'information
Quels tremplins pour le sport en outre-mer ? - Rapport

Proposition de loi visant à la présentation d'un rapport sur la mise en oeuvre des préconisations relatives aux éventuels risques liés à l'emploi de matériaux issus de la valorisation de pneumatiques usagés dans les terrains de sport synthétiques, établies par l'Anses Consulter le document
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Proposition de loi visant à la présentation d'un rapport sur…

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Propositions de loi
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Proposition de loi visant à l'amélioration de l'action de la plateforme nationale de lutte contre la manipulation de compétitions sportives Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi visant à l'amélioration de l'action de la…

Projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 Consulter le document
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Projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques…

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Projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques…

Projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 Consulter le document
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Projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques…

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Projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques…

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Projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques…

Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, tendant à mieux maîtriser le poids de la réglementation applicable aux collectivités territoriales et à simplifier certaines normes réglementaires relatives à la pratique et aux équipements sportifs Consulter le document
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Propositions de résolution
Proposition de résolution en application de l'article 34-1…

Projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 Consulter le document
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