Énergie

Recherche

Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Projet de loi ratifiant et modifiant l'ordonnance n° 2011-504 du 9 mai 2011 portant codification de la partie législative du code de l'énergie Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi ratifiant et modifiant l'ordonnance n°…

Proposition de loi visant à interdire l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures de roche-mère et à abroger les permis exclusifs de recherche de mines d'hydrocarbure Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à interdire l'exploration et…

Rapport d'étape de la mission parlementaire sur la sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Rapport d'étape de la mission parlementaire sur la sécurité…

Proposition de loi visant à interdire l'exploration et l'exploitation des mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de loi visant à interdire l'exploration et…

Proposition de loi visant à interdire l'exploration et l'exploitation des mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à interdire l'exploration et…

Proposition de loi visant à interdire l'exploration et l'exploitation des mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de loi visant à interdire l'exploration et…

La politique européenne de sûreté nucléaire : la necessité d'avancer Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
La politique européenne de sûreté nucléaire : la necessité…

Proposition de loi visant à interdire l'exploration et l'exploitation des mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à interdire l'exploration et…

Proposition de résolution sur la politique européenne de sûreté nucléaire Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de résolution
Proposition de résolution sur la politique européenne de…

Projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté de Monaco relative à l'approvisionnement de la Principauté de Monaco en électricité Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi autorisant l'approbation de la convention…

Projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté de Monaco relative à l'approvisionnement de la Principauté de Monaco en électricité Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de la convention…

Quel avenir pour la filière photovoltaïque française ? Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Quel avenir pour la filière photovoltaïque française ?

Proposition de loi visant à abroger les permis exclusifs de recherches d'hydrocarbures non conventionnels et à interdire leur exploration et leur exploitation sur le territoire national Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à abroger les permis exclusifs de…

Proposition de résolution relative à la politique énergétique de la France Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de résolution
Proposition de résolution relative à la politique…

Proposition de loi visant à interdire l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures de schiste Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à interdire l'exploration et…

Projet de loi autorisant la ratification des statuts de l'Agence internationale pour les énergies renouvelables (IRENA) Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi autorisant la ratification des statuts de…

Projet de loi autorisant la ratification des statuts de l'Agence internationale pour les énergies renouvelables (IRENA) Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi autorisant la ratification des statuts de…

Projet de loi autorisant la ratification des statuts de l'Agence internationale pour les énergies renouvelables (IRENA) Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi autorisant la ratification des statuts de…

Le compteur électrique évolué : pour quoi faire ? Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Le compteur électrique évolué : pour quoi faire ?

Proposition de loi portant sur l'encadrement des raccordements aux réseaux publics Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi portant sur l'encadrement des…

Proposition de loi relative au service public local du très haut débit Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi relative au service public local du très…

Projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté de Monaco relative à l'approvisionnement de la Principauté de Monaco en électricité Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de la convention…

Projet de loi portant nouvelle organisation du marché de l'électricité Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi portant nouvelle organisation du marché de…

Projet de loi portant nouvelle organisation du marché de l'électricité Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi portant nouvelle organisation du marché de…