Énergie

Recherche

«- « 1 2 3 4 5 6 7

Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Proposition de loi relative au développement de la production d'énergie éolienne terrestre Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi relative au développement de la…

Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2011-91 du 20 janvier 2011 portant codification de la partie législative du code minier Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2011-91 du 20…

Proposition de loi visant à élargir aux établissements publics chargés des services publics de distribution d'eau potable et d'assainissement, la possibilité d'allouer une part de leur budget à des actions de coopération décentralisée Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à élargir aux établissements…

Projet de loi autorisant l'approbation du protocole commun relatif à l'application de la convention de Vienne et de la convention de Paris Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation du protocole commun…

Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2012-6 du 5 janvier 2012 modifiant les livres Ier et V du code de l'environnement, et modifiant le code de l'environnement, le code de la santé publique et le code de la défense Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2012-6 du 5 janvier…

Proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement du Sénat, sur le Mécanisme pour l'interconnexion en Europe (E 6740, E 6750, E 6751, E 6760 et E 6788) Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de résolution au nom de la commission des…

Proposition de résolution sur l'échange d'informations sur les accords intergouvernementaux conclus entre des États membres de l'Union européenne et des pays tiers dans le domaine de l'énergie (E 6570) Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de résolution sur l'échange d'informations sur…

Proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement du Sénat, sur le Mécanisme pour l'interconnexion en Europe (E 6740, E 6750, E 6751, E 6760 et E 6788) Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de résolution
Proposition de résolution au nom de la commission des…

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre la France et l'Inde relatif à la répartition des droits de propriété intellectuelle dans les accords de développement des utilisations pacifiques de l'énergie nucléaire Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre la…

Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité afin d'en déterminer l'imputation aux différents agents économiques Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de résolution
Proposition de résolution tendant à la création d'une…

Proposition de résolution sur l'échange d'informations sur les accords intergouvernementaux conclus entre des États membres de l'Union européenne et des pays tiers dans le domaine de l'énergie (E 6570) Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de résolution
Proposition de résolution sur l'échange d'informations sur…

Proposition de résolution relative à la filière industrielle nucléaire française Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de résolution
Proposition de résolution relative à la filière industrielle…

L'avenir de la filière nucléaire en France (rapport final) : Rapport Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
L'avenir de la filière nucléaire en France (rapport final) :…

Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à l'efficacité énergétique (COM (2011) 0370) Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de résolution en application de l'article 73…

Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la…

Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la…