Entreprises

Recherche

Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Proposition de loi relative à la nationalisation des sociétés Luxfer Gas Cylinders S.A.S., Famar France et Péters Surgical Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi relative à la nationalisation des…

Proposition de loi visant à assurer les pertes d'exploitation liées à des crises sanitaires Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à assurer les pertes…

Proposition de loi visant à généraliser le recours au télétravail pour les employés au régime du forfait jours Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à généraliser le recours au…

Proposition de loi tendant à définir et à coordonner les rôles respectifs des assurances et de la solidarité nationale dans le soutien des entreprises victimes d'une menace ou d'une crise sanitaire majeure Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi tendant à définir et à coordonner les…

Proposition de loi visant à sécuriser les pouvoirs de sanction de l'ARCEP Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à sécuriser les pouvoirs de…

Proposition de loi visant à créer un mécanisme d'assurance des pertes d'exploitation liées à des menaces ou crises sanitaires graves Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à créer un mécanisme d'assurance…

Proposition de loi visant à instaurer un congé de deuil de douze jours consécutifs pour le décès d'un enfant mineur Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de loi visant à instaurer un congé de deuil de…

Proposition de loi visant à instaurer un congé de deuil de douze jours consécutifs pour le décès d'un enfant mineur Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de loi visant à instaurer un congé de deuil de…

Proposition de loi visant à instaurer un congé de deuil de douze jours consécutifs pour le décès d'un enfant mineur Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à instaurer un congé de deuil de…

Proposition de loi visant à instaurer un congé de deuil de douze jours consécutifs pour le décès d'un enfant mineur Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à instaurer un congé de deuil de…

Proposition de loi modifiant la loi n° 2018-938 du 30 octobre 2018 pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de loi modifiant la loi n° 2018-938 du 30…

Proposition de loi modifiant la loi n° 2018-938 du 30 octobre 2018 pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi modifiant la loi n° 2018-938 du 30…

Accès des PME à la fibre : non-assistance à concurrence en danger ? Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Accès des PME à la fibre : non-assistance à concurrence en…

Proposition de loi visant à renforcer le contrôle des prestataires de services d'envoi de recommandé électronique Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à renforcer le contrôle des…

Proposition de loi modifiant la loi n° 2018-938 du 30 octobre 2018 pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi modifiant la loi n° 2018-938 du 30…

Projet de loi de finances pour 2020 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2020

Développement des entreprises

Journée des entreprises au Sénat - 28 mars 2019 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Journée des entreprises au Sénat - 28 mars 2019

Sauver les zones de revitalisation rurale (ZRR), un enjeu pour 2020 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Sauver les zones de revitalisation rurale (ZRR), un enjeu…

Proposition de loi relative à la création d'une procédure d'exécution sur facture et visant à améliorer les procédures liées aux retards et défauts de paiement Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi relative à la création d'une procédure…

Proposition de loi visant à renforcer l'activité de normalisation en France Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à renforcer l'activité de…

La Délégation sénatoriale aux entreprises poursuit son dialogue sur le terrain avec les entrepreneurs Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
La Délégation sénatoriale aux entreprises poursuit son…

Donner des armes à l'acier français : accompagner la mutation d'une filière stratégique Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Donner des armes à l'acier français : accompagner la…

Donner des armes à l'acier français : accompagner la mutation d'une filière stratégique Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Donner des armes à l'acier français : accompagner la…

Accompagnement  de la transition numérique  des pme :   comment la France peut-elle rattraper  son retard ? Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Accompagnement de la transition numérique des pme : comment…