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Relancer l'Europe : Retrouver l'esprit de Rome - Auditions Consulter le document
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Rapports d'information
Relancer l'Europe : Retrouver l'esprit de Rome - Auditions

Tâtonnements et impasses des politiques de "déradicalisation" - Bilan d'étape Consulter le document
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Rapports d'information
Tâtonnements et impasses des politiques de…

Francophonie : un projet pour le 21e siècle Consulter le document
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Rapports d'information
Francophonie : un projet pour le 21e siècle

Proposition de loi tendant à rénover l'offre de la Caisse des Français de l'étranger Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi tendant à rénover l'offre de la Caisse…

Relancer l'Europe : Retrouver l'esprit de Rome - Rapport Consulter le document
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Rapports d'information
Relancer l'Europe : Retrouver l'esprit de Rome - Rapport

Institut français : un contrat d'objectifs sans moyens suffisants Consulter le document
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Rapports d'information
Institut français : un contrat d'objectifs sans moyens…

Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-1687 du 8 décembre 2016 relative aux espaces maritimes relevant de la souveraineté ou de la juridiction de la République française Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-1687 du 8…

Projet de loi autorisant l'adhésion de la France au deuxième protocole relatif à la convention de La Haye de 1954 pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi autorisant l'adhésion de la France au deuxième…

Projet de loi autorisant l'adhésion de la France au deuxième protocole relatif à la convention de La Haye de 1954 pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi autorisant l'adhésion de la France au deuxième…

Brexit : pour une séparation ordonnée Consulter le document
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Rapports d'information
Brexit : pour une séparation ordonnée

Projet de loi autorisant la ratification du protocole additionnel à la convention du Conseil de l'Europe pour la prévention du terrorisme Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi autorisant la ratification du protocole…

Projet de loi autorisant la ratification du protocole additionnel à la convention du Conseil de l'Europe pour la prévention du terrorisme Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi autorisant la ratification du protocole…

Négociations européennes : le Sénat vigilant et écouté Consulter le document
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Rapports d'information
Négociations européennes : le Sénat vigilant et écouté

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République algérienne démocratique et populaire relatif aux échanges de jeunes actifs Consulter le document
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Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le…

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Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le…

Proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur le programme de travail de la Commission européenne pour 2017 Consulter le document
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Propositions de résolution
Proposition de résolution au nom de la commission des…

Projet de loi autorisant l'approbation de la convention sur le transfèrement des personnes condamnées entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Pérou Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de la convention sur…

Projet de loi autorisant la ratification du traité entre la République française et la République tchèque relatif à la coopération dans le domaine de l'exploration et de l'utilisation de l'espace extra-atmosphérique à des fins pacifiques Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi autorisant la ratification du traité entre la…

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre la République française et le Secrétariat de l'accord relatif aux pêches dans le sud de l'océan Indien portant sur le siège du Secrétariat et ses privilèges et immunités sur le territoire français Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre la…

Projet de loi autorisant la ratification de la convention relative à l'assistance alimentaire Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi autorisant la ratification de la convention…

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord avec le Gouvernement de la République italienne signé le 24 février 2015 pour l'engagement des travaux définitifs de la section transfrontalière de la nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord avec le…

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord avec le Gouvernement de la République italienne signé le 24 février 2015 pour l'engagement des travaux définitifs de la section transfrontalière de la nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord avec le…

Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de passation conjointe de marché en vue de l'acquisition de contre-mesures médicales Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de…

Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de passation conjointe de marché en vue de l'acquisition de contre-mesures médicales Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de…