Affaires étrangères et coopération

Recherche

Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Proposition de loi visant à faire évoluer la gouvernance de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et à créer les instituts régionaux de formation Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à faire évoluer la gouvernance de…

Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, appelant le Gouvernement à oeuvrer à l'adoption d'une déclaration de la fin de la guerre de Corée Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de résolution
Proposition de résolution en application de l'article 34-1…

Coordination du travail gouvernemental (cyberdéfense, SGDSN) Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Coordination du travail gouvernemental (cyberdéfense, SGDSN)

Environnement et prospective de la politique de défense Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Environnement et prospective de la politique de défense

Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, invitant le Gouvernement à relancer une initiative internationale multilatérale visant à la concrétisation d'une solution à deux États et à la reconnaissance d'un État palestinien Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de résolution
Proposition de résolution en application de l'article 34-1…

Une stabilité budgétaire plus inquiétante que rassurante pour les opérateurs de l'action culturelle extérieure Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Une stabilité budgétaire plus inquiétante que rassurante…

Projet de loi de finances pour 2022 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2022

Immigration, asile et intégration

Projet de loi de finances pour 2022 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2022

Avances à l'audiovisuel public : France Médias Monde et TV5…

Projet de loi de finances pour 2022 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2022

Aide publique au développement

Projet de loi de finances pour 2022 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2022

Action extérieure de l'État

Projet de loi de finances pour 2022 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2022

Action extérieure de l'État : Français à l'étranger et…

Projet de loi de finances pour 2022 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2022

Outre-mer

Projet de loi de finances pour 2022 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2022

Aide publique au développement : Aide économique et…

Projet de loi de finances pour 2022 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2022

Action extérieure de l'État : Diplomatie culturelle et…

Projet de loi autorisant l'approbation de la Mesure 1 (2005) annexe VI au Protocole au Traité sur l'Antarctique relatif à la protection de l'environnement, responsabilité découlant de situations critiques pour l'environnement Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi autorisant l'approbation de la Mesure 1 (2005)…

Projet de loi autorisant la ratification de la Convention n° 190 de l'Organisation internationale du Travail relative à l'élimination de la violence et du harcèlement dans le monde du travail Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi autorisant la ratification de la Convention n°…

Projet de loi autorisant la ratification de la Convention n° 190 de l'Organisation internationale du Travail relative à l'élimination de la violence et du harcèlement dans le monde du travail Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi autorisant la ratification de la Convention n°…

Projet de loi autorisant l'approbation de la Mesure 1 (2005) annexe VI au Protocole au Traité sur l'Antarctique relatif à la protection de l'environnement, responsabilité découlant de situations critiques pour l'environnement Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de la Mesure 1 (2005)…

Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Tadjikistan sur les services aériens Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le…

Mieux protéger notre patrimoine scientifique et nos libertés académiques Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Mieux protéger notre patrimoine scientifique et nos libertés…

Proposition de loi tendant à sécuriser l'intégration des jeunes majeurs étrangers pris en charge par l'aide sociale à l'enfance Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de loi tendant à sécuriser l'intégration des…

Proposition de loi tendant à sécuriser l'intégration des jeunes majeurs étrangers pris en charge par l'aide sociale à l'enfance Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi tendant à sécuriser l'intégration des…

Projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant à l'accord de sécurité sociale entre le Gouvernement de la République française et l'Organisation internationale pour l'énergie de fusion en vue de la mise en oeuvre du projet ITER Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant à…

Proposition de loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi visant à protéger la rémunération des…