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L'efficience des dépenses fiscales relatives au développement durable Consulter le document
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Rapports d'information
L'efficience des dépenses fiscales relatives au…

Projet de loi de finances pour 2017 Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2017

Écologie, développement et mobilité durables

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2017

Politique des territoires

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2017

Biodiversité - Transition énergétique

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2017

Prévention des risques

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2017

Écologie, développement et mobilité durables : énergie

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Rapports législatifs
Projet de loi de finances pour 2017

Transports routiers

Les maladies à transmission vectorielle Consulter le document
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Rapports d'information
Les maladies à transmission vectorielle

Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, visant à généraliser les contrats de ressources Consulter le document
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Propositions de résolution
Proposition de résolution en application de l'article 34-1…

Proposition de résolution sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures, intégrant les mesures d'anticipation, les études préalables, les conditions de réalisation et leur suivi dans la durée Consulter le document
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Propositions de résolution
Proposition de résolution sur la réalité des mesures de…

30 ans après Tchernobyl : leçons et perspectives Consulter le document
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Documents de travail
30 ans après Tchernobyl : leçons et perspectives

Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-1028 du 27 juillet 2016 relative aux schémas régionaux sectoriels mentionnés par la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-1028 du 27…

Projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne Consulter le document
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Projets de loi
Projet de loi de modernisation, de développement et de…

100 millions de téléphones portables usagés : l'urgence d'une stratégie Consulter le document
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Rapports d'information
100 millions de téléphones portables usagés : l'urgence…

Proposition de loi relative à la régulation de l'approvisionnement en eau des surfaces agricoles dans les régions agricoles Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi relative à la régulation de…

La collection fruitière du jardin du Luxembourg Consulter le document
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Autres documents
La collection fruitière du jardin du Luxembourg

Un patrimoine du Sénat

L'interaction des sciences humaines et sociales avec les sciences technologiques et les sciences du vivant Consulter le document
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Rapports d'information
L'interaction des sciences humaines et sociales avec les…

Proposition de loi tendant à la création d'un fonds de solidarité pour les Français établis à l'étranger victimes de catastrophes naturelles ou de crises politiques graves Consulter le document
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Propositions de loi
Proposition de loi tendant à la création d'un fonds de…

Gestion de l'eau : agir avec pragmatisme et discernement Consulter le document
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Rapports d'information
Gestion de l'eau : agir avec pragmatisme et discernement

Projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages Consulter le document
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Rapports législatifs
Projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la…

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Projets de loi
Projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la…

Les enjeux stratégiques des terres rares et des matières premières stratégiques et critiques Consulter le document
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Les enjeux stratégiques des terres rares et des matières…

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Rapports d'information
Les enjeux stratégiques des terres rares et des matières…

Proposition de loi relative à l'obligation de reprise par les distributeurs de matériaux, produits et équipements de construction des déchets en résultant Consulter le document
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Proposition de loi relative à l'obligation de reprise par…