Union européenne

Recherche

«- «… 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16… » -»

Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Proposition de résolution Conformité au principe de subsidiarité de la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil instituant une Agence de l'Union européenne pour la coopération des régulateurs de l'énergie (COM(2016) 863 final) Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de résolution
Proposition de résolution Conformité au principe de…

Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-1823 concernant la gestion collective du droit d'auteur et des droits voisins et l'octroi de licences multiterritoriales de droits sur des oeuvres musicales en vue de leur utilisation en ligne dans le marché intérieur Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-1823 concernant…

Relancer l'Europe : Retrouver l'esprit de Rome - Auditions Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Relancer l'Europe : Retrouver l'esprit de Rome - Auditions

Tâtonnements et impasses des politiques de "déradicalisation" - Bilan d'étape Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Tâtonnements et impasses des politiques de…

Proposition de loi tendant à rénover l'offre de la Caisse des Français de l'étranger Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de loi
Proposition de loi tendant à rénover l'offre de la Caisse…

Relancer l'Europe : Retrouver l'esprit de Rome - Rapport Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Relancer l'Europe : Retrouver l'esprit de Rome - Rapport

Proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur les énergies renouvelables et les mécanismes de capacité Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de résolution au nom de la commission des…

Proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur la simplification du droit européen Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de résolution
Proposition de résolution au nom de la commission des…

Proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur les énergies renouvelables et les mécanismes de capacité Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de résolution
Proposition de résolution au nom de la commission des…

Proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, portant avis motivé en application de l'article 73 octies du Règlement, sur la mise en oeuvre de la directive "services" - professions réglementées Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de résolution
Proposition de résolution au nom de la commission des…

Proposition de résolution au nom de portant avis motivé en application de l'article 73 octies du Règlement, sur la mise en oeuvre de la directive "services" - procédure de notification des régimes d'autorisation et des exigences en matière de services Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de résolution
Proposition de résolution au nom de portant avis motivé en…

Brexit : pour une séparation ordonnée Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Brexit : pour une séparation ordonnée

Négociations européennes : le Sénat vigilant et écouté Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Négociations européennes : le Sénat vigilant et écouté

Proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur le "paquet connectivité" Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de résolution
Proposition de résolution au nom de la commission des…

Programme de travail de la Commission européenne pour 2017 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Programme de travail de la Commission européenne pour 2017

Proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur le programme de travail de la Commission européenne pour 2017 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de résolution
Proposition de résolution au nom de la commission des…

Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-1636 du 1er décembre 2016 relative à la décision d'enquête européenne en matière pénale Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-1636 du 1er…

Proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur la réforme européenne du droit d'auteur Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de résolution
Proposition de résolution au nom de la commission des…

Proposition de résolution en application de l'article 73 quater du Règlement, sur les perturbateurs endocriniens dans les produits phytopharmaceutiques et les biocides Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de résolution
Proposition de résolution en application de l'article 73…

L'Italie et l'Union européenne Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
L'Italie et l'Union européenne

Proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur l'étiquetage et le gaspillage alimentaires Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de résolution
Proposition de résolution au nom de la commission des…

Proposition de résolution en application de l'article 73 quater du Règlement, pour une politique commerciale assurant la défense des intérêts économiques de l'Union européenne Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de résolution
Proposition de résolution en application de l'article 73…

Proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur le premier bilan et les perspectives du plan d'investissement pour l'Europe Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de résolution au nom de la commission des…

Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, sur la reconnaissance de l'enseignement supérieur comme un investissement nécessaire à l'avenir Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de résolution en application de l'article 73…