Union européenne
Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat
|
Rapports législatifsProposition de loi portant transposition de la directive… |
Propositions de loiProposition de loi portant transposition de la directive… |
Rapports législatifsProjet de loi relatif à l'élection des représentants au… |
Rapports d'informationObservations sur la proposition de loi transposant la… |
|
Projets de loiProjet de loi relatif à l'élection des représentants au… |
Propositions de loiProposition de loi portant transposition de la directive… |
Rapports législatifsProposition de résolution en application de l'article 73… |
Propositions de résolutionProposition de résolution en application de l'article 73… |
|
Rapports d'informationLes Pays-Bas et la relance de l'Union européenne : quel rôle… |
Rapports législatifsProjet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-1252 du 9 août… |
Propositions de résolutionProposition de résolution au nom de la commission des… |
Projets de loiProjet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-1252 du 9 août… |
|
Projets de loiProjet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-1717 du 20… |
Propositions de résolutionProposition de résolution en application de l'article 73… |
Rapports d'informationLe Sénat influent dans les négociations à Bruxelles |
Propositions de résolutionProposition de résolution au nom de la commission des… |
|
Rapports d'informationLes travaux de la délégation française à l'Assemblée… |
Projets de loiProjet de loi relatif à l'élection des représentants au… |
Rapports législatifsProposition de résolution au nom de la commission des… |
Projets de loiProjet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-1252 du 9 août… |
|
Rapports législatifsProjet de loi autorisant l'approbation du protocole… |
Projets de loiProjet de loi autorisant l'approbation du protocole… |
Rapports législatifsProjet de loi autorisant la ratification de l'accord de… |
Projets de loiProjet de loi autorisant la ratification de l'accord de… |
