Union européenne

Recherche

Navigation par année dans les documents de la librairie du Sénat

Proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement du Sénat, sur le Mécanisme pour l'interconnexion en Europe (E 6740, E 6750, E 6751, E 6760 et E 6788) Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de résolution au nom de la commission des…

Proposition de résolution présentée au nom de la comission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur le projet de création du Fonds européen pour la démocratie Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de résolution
Proposition de résolution présentée au nom de la comission…

Proposition de résolution proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) n°726/2004 en ce qui concerne l'information du public sur les médicaments soumis à prescription Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de résolution
Proposition de résolution proposition de règlement du…

Proposition de résolution sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (E 7055) Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de résolution sur la proposition de règlement du…

Proposition de résolution reconnaissance des qualifications professionnelles et le règlement concernant la coopération administrative par l'intermédiaire du système d'information du marché intérieur Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de résolution reconnaissance des qualifications…

Proposition de résolution sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la protection des données à caractère personnel Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de résolution sur la conformité au principe de…

Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, sur les aliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge, ainsi que sur les aliments destinés à des fins médicales spéciales (E 6365) Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de résolution en application de l'article 73…

Projet de loi autorisant la ratification du traité instituant le mécanisme européen de stabilité Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi autorisant la ratification du traité…

Travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la première partie de la session ordinaire - 2012 Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Travaux de la délégation française à l'Assemblée…

Proposition de résolution sur le droit commun européen de la vente (E 6713) Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de résolution
Proposition de résolution sur le droit commun européen de la…

Proposition de résolution sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (E 7055) Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de résolution
Proposition de résolution sur la proposition de règlement du…

Projet de loi autorisant l'approbation des amendements à l'article 1er et à l'article 18 de l'accord portant création de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation des amendements à…

Les ressources propres : un nouveau test de la capacité de l'Union européenne à se réinventer Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports d'information
Les ressources propres : un nouveau test de la capacité de…

Projet de loi autorisant l'approbation des amendements à l'article 1er et à l'article 18 de l'accord portant création de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi autorisant l'approbation des amendements à…

Proposition de résolution sur la régulation des marchés financiers Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de résolution sur la régulation des marchés…

Proposition de résolution , au nom de la commission des affaires européennes , en application de l'article 73 quater du Règlement, sur les propositions de directive « marchés publics » et « concessions de services » (E 6987, E 6988 et E 6989) Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de résolution
Proposition de résolution , au nom de la commission des…

Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, sur les aliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge, ainsi que sur les aliments destinés à des fins médicales spéciales (E 6365) Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de résolution
Proposition de résolution en application de l'article 73…

Proposition de résolution sur l'échange d'informations sur les accords intergouvernementaux conclus entre des États membres de l'Union européenne et des pays tiers dans le domaine de l'énergie (E 6570) Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Proposition de résolution sur l'échange d'informations sur…

Proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement du Sénat, sur le Mécanisme pour l'interconnexion en Europe (E 6740, E 6750, E 6751, E 6760 et E 6788) Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de résolution
Proposition de résolution au nom de la commission des…

Projet de loi autorisant l'approbation des amendements à l'article 1er et à l'article 18 de l'accord portant création de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi autorisant l'approbation des amendements à…

Projet de loi portant réforme des ports d'outre-mer relevant de l'État et diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports Consulter le document
Ajouter le document au panier

Projets de loi
Projet de loi portant réforme des ports d'outre-mer relevant…

Projet de loi portant réforme des ports d'outre-mer relevant de l'État et diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports Consulter le document
Ajouter le document au panier

Rapports législatifs
Projet de loi portant réforme des ports d'outre-mer relevant…

Proposition de résolution reconnaissance des qualifications professionnelles et le règlement concernant la coopération administrative par l'intermédiaire du système d'information du marché intérieur Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de résolution
Proposition de résolution reconnaissance des qualifications…

Proposition de résolution pour un renforcement du contrôle démocratique de la gouvernance économique et budgétaire de l'Union européenne Consulter le document
Ajouter le document au panier

Propositions de résolution
Proposition de résolution pour un renforcement du contrôle…